Codes de loi français

Article 221-II-2/3

dont la température varie normalement entre 80° et 120°C et où la chaleur est fournie par une surface chaude (par exemple un four chauffé électriquement).

Article ANNEXE 28

Extension 1 : 1a) Chaufferie : - du boulevard Pasteur à l'avenue J.-F. -Kennedy limite des parcelles section KN n°s 500, 499, 498 ; - de l'avenue J.-F.

LEGIARTI000048930128

TYPE SURFACE I 1,5 Iʹ 1,5 I bis 1,5 II 1,5 III 2 IV 2,5 V 3 VI et plus 3,5 Les chauffe-eaux solaires sont de type capteur-stockeur, thermosiphon ou à éléments séparés. III. - Dispositions particulières aux résidences sociales 3-1.

Article Annexe 2

Chauffe-eau solaire individuel (CESI) Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2 Architecture de la formation Le tableau suivant décrit pour chaque objectif de formation

Article Annexe Ic

Souffleur de verre Désigne communément le verrier à la main soufflant dans la canne afin de loger une bulle d'air dans la boule de verre en fusion (à ne pas confondre avec le souffleur au chalumeau qui chauffe et déforme des tubes ou des baguettes

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

électriques 27.11.61 27.11.62 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.40 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 27.40.41 27.40.42 Parties d'appareils électroménagers 27.51.30 Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

pour le chauffage de l'eau, définie par le règlement (UE) n° 814/2013 de la commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chauffe-eau

Article Annexe I

Chaufferie et local de charge de batterie S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 85-02 Groupes électrogènes. 85-09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu un local séparé réservé aux chaudières dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (1) Est-il prévu une ou des chaudières de récupération dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (1) IP 4.

Article 4

décembre 2023 et pour chaque client comme : C x (P + 0,75 x X) x (1 + TVA) où ; - "C" est la somme des consommations mensuelles (en MWh PCS) de gaz naturel facturées sous forme de chaleur pour chaque mois du semestre considéré par les exploitants d'une chaufferie

Article 215.12

d'un système efficace d'écoulement des eaux ; b) Les parois doivent être en acier ou en tout autre matériau approuvé et être étanches sur une hauteur d'au moins 23 centimètres à partir du plancher ; c) Les locaux doivent être suffisamment éclairés, chauffés

Article GZ 25

. - Cet appareil ne concerne pas les appareils situés en chaufferie, qui doivent répondre aux prescriptions du chapitre VI du titre II du présent règlement.

Article Annexe III

Chauffage - vérification que la chaufferie est à l'extérieur de l'entrepôt ou présentation de la preuve que le mur séparatif est au moins REI 120 (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 19.

Article Annexe

Chauffer à environ 80 °C et ajouter goutte à goutte en agitant la quantité de la solution d'oxalate d'ammonium nécessaire à une précipitation totale, puis ajouter un excès de 20 ml de la même solution. 4.3.6. 

Article Annexe I

d'une des solutions suivantes : ― installation d'un équipement de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires, disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente ; ― pose d'un chauffe-eau

Article Annexe II (suite 3)

IDENTIFIANT NOM DE L'EXPLOITANT NOM DE L'INSTALLATION 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 TOTAL des quotas sur la période FR-new-03201219 ENERGIE VERTE DE VALENCE ENERGIE VERTE DE VALENCE-Chaufferie La Forêt / / / / / / / 1

Article Annexe 228-4.A.1

Est-il prévu un local séparé réservé aux chaudières dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (228-4.01) (1) Est-il prévu une ou des chaudières de récupération dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (228-4.01) IP 4.

Article Annexe I

Chaufferie et local de charge de batteries S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur à l'entrepôt ou isolé par une paroi REI 120.