agricole de 250 hectares dont un tiers de culture, un tiers en herbage et le reste en lait ; qu'au cours de l'année 1998, le cheptel de la SCEA des Beaucerons composé de 435 bêtes a été touché par la brucellose

internationalement pour statuer sur lesdites mesures provisoires conformément à la loi française, - elle justifie d'un dépôt de plainte du 15 décembre 2017, ainsi que d'une audition par la police bruxelloise

bénéfice sous le couvert d’une association sans but lucratif   »   ; - également publié le 2 octobre 1999, un article dans le «   Nieuwsblad   », indiquant que «   le magistrat bruxellois

La procédure a été communiquée à Me Charles Brucelle, en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Del Giglio, qui n’a pas présenté de mémoire en défense.

contaminés deviennent à leur tour vulnérables lorsque eux aussi doivent être traités aux antibiotiques en cas de maladies infectieuses (comme la grippe, les viroses respiratoires ou la fièvre, voire la brucellose

activité agricole, des photos du matériel agricole qu’elle allègue détenir et des tests réalisés les 15 mars 2017, 24 avril 2018 et 27 mai 2019 par la collectivité de Corse pour la détection de la brucellose

activité agricole, des photos du matériel agricole qu’elle allègue détenir et des tests réalisés les 15 mars 2017, 24 avril 2018 et 27 mai 2019 par la collectivité de Corse pour la détection de la brucellose

activité agricole, des photos du matériel agricole qu’elle allègue détenir et des tests réalisés les 15 mars 2017, 24 avril 2018 et 27 mai 2019 par la collectivité de Corse pour la détection de la brucellose

activité agricole, des photos du matériel agricole qu’elle allègue détenir et des tests réalisés les 15 mars 2017, 24 avril 2018 et 27 mai 2019 par la collectivité de Corse pour la détection de la brucellose

     Le 31 juillet ou le 1er août 1986, la police bruxelloise recueillit la déclaration d'une personne prétendant connaître, par un tiers, le nom du meurtrier.

courants postaux du requérant en Belgique (9 mars 1959) et au Grand-Duché de Luxembourg (cf. la décision sur la recevabilité de la requête n° 1482/62, saisie du compte courant postal des "Services bruxellois

conjuguée à la dissuasion explicite de s'adresser à la justice de la République engendre de facto un renoncement à toute action civile ou pénale. " ; " Tel fut le cas, dans les années 1980, d'une jeune bruxelloise

[D] qui l'informait avoir été contacté par un laboratoire bruxellois en recherche de partenariat, a invité ce dernier à prendre attache avec M.

the Court) brought a civil action against the State and the Kumanovo Veterinary Inspectorate (“the Inspectorate”) for damages in relation to the slaughter of sheep infected by a contagious disease (brucellosis

Vespaziani Giovanni Rieti 12/07/2018 21/02/2018 3,100 250   44244/04 02/07/1998 Stefano MARGIOTTA 23/04/1931 Vespaziani Giovanni Rieti 12/07/2018 21/02/2018 2,400 250   44247/04 30/07/1999 Brunello

Aux termes de ses dernières écritures notifiées électroniquement le 10 octobre 2022, la Selarl [Z] Brucelles ès-qualité et Monsieur [B] concluent à la confirmation de l'ordonnance de mise en état, au rejet

dans l’arrondissement judiciaire de Turnhout, l’étranger aurait dû déposer sa demande auprès de la chambre du conseil du tribunal de première instance de Turnhout et non devant les juridictions bruxelloises

avait par ailleurs été ouverte par le parquet de Charleroi pour des faits similaires contre trois personnes et le parquet de Charleroi proposa le dessaisissement de l’affaire au profit des magistrats bruxellois