commerciale et que, dans le cadre de ce contrat, le salarié sera chargé, en sa qualité d'animateur, de participer à la réalisation de l'animation commerciale temporaire, à savoir la vente de produits

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen,17 décembre 1996), que Mme X... a été engagée le 20 octobre 1989 par la Maison des jeunes et de la culture d'Evreux, en qualité d'animatrice

Y..., sans répondre aux conclusions de celles-ci qui faisaient valoir que le tableau des exclusions de l'ANI, la branche commerce de gros de boissons (code APB 513 J) à laquelle elles appartiennent s'est

X... a été engagé en septembre 1982 par l'association de gestion et de développement du centre de formation d'apprentis de La Noue pour occuper en dernier lieu les fonctions de documentaliste et d'animateur

Pour assurer encore plus d'audimat pour la première de Succès en prime time, la chaîne laisse carte blanche à l'animateur. Résultat : encore plus de bidonnage.

François-Joseph Z..., demeurant Poggio-di-Nazza (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1993 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de : 18/ Mme Annie

pendant ces contrats en vue de favoriser son insertion durable, et décrivant le poste occupé d'animateur multimédia comprenant des actions d'accueil/administration, animation/insertion, animation multimedia

X..., engagé en octobre 1982 en qualité d'attaché de production par la société CERP, est devenu animateur commercial et a eu ultérieurement la responsabilité de la délégation régionale de Nice; qu'il a

bien été prévue et organisée par l'organisme de formation habilité par l'Etat ; que de même il est indifférent à l'existence et à la nature même de la formation que Michel X... ait en tout ou partie animé

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Emmanuel X... coupable de l'infraction d'exercice contre rémunération d'une fonction de professeur, moniteur, éducateur, entraîneur ou animateur

Jean-Baptiste Z..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Annie

violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, après que les parties ont, à l'audience du 8 juin 1998, sollicité la comparution des témoins Gilles D..., Annie

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Garage Dietrich SAS par la société Paul Kroely Animation SAS

par courrier enregistré à son secrétariat le 9 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bondy à sa demande de communication d'une copie de son contrat à durée indéterminée en tant qu'animateur

billets ; que, par lettre recommandée du 28 décembre 1999, la RATP lui a notifié la sanction de trois mois de disponibilité d'office sans traitement et descente d'échelle avec changement de fonctions d'animateur

Elle précise que, depuis l'automne 2025, elle justifie également d'une pratique professionnelle de la médiation par la co-animation de quatre réunions d'information à la médiation auprès du tribunal judiciaire

d'indicateurs en assurances, fixée en pourcentage de la prime réglée par l'assuré, et, d'autre part, en un budget annuel lié aux opérations de marketing, à la publicité sur le lieu de vente et à l'animation

sans s'assurer que le fournisseur est à même d'effectuer ces prestations d'animation et de maintenance, et sans contrôler ni les sièges sociaux du fournisseur, qui utilise deux adresses, ni la livraison