Vincent X..., ; M.

Bruno A et de la SCP Vincent, Ohl, avocat de la société KPMG, - les conclusions de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Vincent Z..., M. Jean-Baptiste Z... et son épouse, et à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) notariale X..., Z..., Vincent

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE Me Vincent FONTENILLE EXPÉDITION à : [V] [Y] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Vincent Z..., 8°/ à la société Eiffage énergie Ile-de-FF... établissements Coignières, dont le siège est [...]                             , représentée par M.

Cahart, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

française d'assurances pour le commerce extérieur (COFACE), dont le siège est 12, cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, 2 / de la société Salustro Reydel, anciennement dénommée Salustro Vincent

Tuot, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de M. Didier Y... et de la SCP Boré, Xavier, avocat de la ville d'Avignon, - les conclusions de M.

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Vincent, avocat de MM.

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent

Boré, Xavier, avocat de M. Pierre Y..., de Me Vincent, avocat de Mme Michèle X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du conseil national de l'ordre des pharmaciens ; - les conclusions de M.

Boré, Xavier, avocat de M. Pierre X..., de Me Vincent, avocat de M. André Y... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du conseil national de l'ordre des pharmaciens ; - les conclusions de M.

Boré, Xavier , avocat de M. Pierre Y..., de Me Vincent, avocat de Mme Claude X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat du conseil national de l'ordre des pharmaciens, - les conclusions de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER