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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137250bcd5801467741a81f
26 mai 1988
26 mai 1988
Irène, épouse Z..., contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 17 décembre 1986, qui, après relaxe de William X... du chef d'infraction à la loi portant statut de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10399
27 septembre 2017
27 septembre 2017
William X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa54
22 avril 2008
22 avril 2008
-MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Bénédicte PEIGNE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME Monsieur William X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100344
25 mars 2009
25 mars 2009
William X..., le gérant de tutelle de l'établissement où ce dernier était soigné, le jugement attaqué énonce que l'affaire a été appelée le 12 janvier 2007 devant Mme Quenioux-Birot, juge en son rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union sont issus deux enfants : - Andrew, né le 18 juin 1984, - William, né le 17 décembre 1987.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200145_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Il résulte de l'instruction, et en particulier des statuts de la société Georges William 55 que M.
Source officielleChambre civile 1-5
68df58935835300816d81536
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GEORGES WILLIAM agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officiellesoc
6079b1949ba5988459c529c4
13 avril 1999
13 avril 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 1997), que les sociétés William Saurin et Panzani ont décidé en 1995 de fusionner ; que la société William Saurin a établi un plan
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007956759
30 juillet 1997
30 juillet 1997
William X... demeurant Fonds d'Orange à Ducos (97224) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
RG N : 07 / 01773 ARRET DU 15 Mai 2008 Mineur : William X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301232
28 octobre 2009
28 octobre 2009
selon l'arrêt attaqué (Besançon, 12 mars 2008), que les époux X... sont propriétaires d'une parcelle de terrain jouxtant d'autres parcelles appartenant à Mme Y... que la société civile immobilière William
Source officiellesoc
61372303cd580146774045a4
7 janvier 1998
7 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Perreault William, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre 22
69f58450cdc6046d474adf3e
23 avril 2026
23 avril 2026
Bernard Fontana,Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me William MAXWELL [Adresse 3] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS LA BOULANG' DE LANDY [Adresse 4] Représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec96
29 septembre 2011
29 septembre 2011
DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00800 Ordonnance (No 10/ 2019) rendue le 11 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur William
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007883061
17 mai 1995
17 mai 1995
William X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d3
28 avril 2016
28 avril 2016
C/ William Z..., Maria A... épouse Z... --------------------------- Rendue publiquement le vingt huit avril deux mille seize par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101261
29 octobre 2014
29 octobre 2014
William... ", et portent pour certaines un numéro Siret 3975 2055 2000027 et (ou) un numéro d'inscription au registre des métiers m 13018602151 » (cf. arrêt attaqué, p. 5, 1er attendu) ; « que, s'il est
Source officielleciv3
6137236dcd580146774099ee
7 juin 2000
7 juin 2000
., épouse Z..., demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de la société Imagerie médicale William
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2013:33
24 janvier 2013
24 janvier 2013
#Stanleybet International Ltd (C‑186/11), William Hill Organization Ltd (C‑186/11) William Hill plc (C‑186/11) Sportingbet plc (C‑209/11) contra Ypourgos Oikonomias kai Oikonomikon Ypourgos Politismou.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dd95
20 octobre 1964
20 octobre 1964
(WILLIAM), PAR UN PRECEDENT ARRET DU 20 FEVRIER 1960 LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LA REGULARITE DE LA PROCEDURE, ATTENDU QUE LE DEFENDEUR PRETEND N'AVOIR PAS RECU
Source officiellePage 15 sur 308