Y... avait seulement fait une étude comparative de productibilité entre deux turbines débitant l'une 20 m3 et l'autre 15 m3 en prenant comme référence une hauteur standard de chute de 1,50 mètre ; qu'en

La SARL La Turbine demande au tribunal de prononcer la décharge de ces cotisations. Sur l'étendue du litige : 2.

Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 juin 2004, un hélicoptère mono-turbine

permettant le financement de 70 microturbines (...) », ces termes exprimant clairement qu'un seul contrat pouvait concerner plusieurs turbines.

Elle soutient qu'en fixant le débit maximum dérivé à 19,5 m3/s permettant le fonctionnement de la turbine et l'alimentation par un débit de 1,08 m3/s du dispositif de dévalaison et par un débit de 0,50

A B, représenté par la SCP Axiojuris, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 mars 2024 par lequel le maire de Vindry-sur-Turdine a délivré un permis de construire à la SCCV Vindry 8 mai 1945

Empruntons l'avenue Turgot en direction de l'[...] aux fins de rechercher l'auteur du refus d'obtempérer.

Z... et la société Ughetto Turc (les antiquaires) soient condamnés à lui payer chacun certaines sommes qu'il estimait lui être dues à titre de cotisations ; Attendu que pour déclarer recevables les

X..., ressortissant turc, en rétention administrative dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire ; qu'un juge délégué a prolongé cette mesure après avoir rejeté l'exception d'irrégularité

SANTANDER CONSUMER FINANCE, représentée par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0144 Intimés : Monsieur [C] [D] Madame [R] [F], solidaire de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de cinq sociétés du groupe Ernest Turc par la société Jardiplay (groupe Sofia)

#Turner gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-192/88.

JUGEMENT EN DATE DU 21 MARS 1975 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND A ANNULE UN ARRETE EN DATE DU 16 MAI 1972 DU PREFET DE L'ALLIER ACCORDANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TURGOT

centre hospitalier de [...] avait décidé du recours à l'expertise à raison d'un risque grave, constitué au regard d'un manque de personnel, d'un absentéisme important qui grève la charge de travail, d'un turn-over

les faits commis sont d'une gravité certaine, privant des salariés des protections sociales en vigueur en France ; ils se sont déroulés sur plusieurs années et ont favorisé le séjour de ressortissants turcs

2°/ qu'après avoir relevé que "la délibération circonstanciée du CSE impute clairement la situation de souffrance au travail qu'elle constate à l'insuffisance des recrutements et l'importance du turn

  Muhittin Ziya Turhan et M.   Aziz Korkmaz, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1930 et en 1942 et résidant à Bursa. M.

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 19-24.313 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Turgot