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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP BAUX
69944b6ecdc6046d47ac95dd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort TOURS METROPOLE HABITAT ET : [F] [A] [I] [K] Débats à l'audience du 23 Octobre 2025 copie et grosse le : à TMH copie le : à Me TOURNIER
Source officielle1ère chambre
642fb685cece1704f5747732
6 avril 2023
6 avril 2023
TOURAILLE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d4
12 septembre 2007
12 septembre 2007
légal en exercice Route de la gare 30670 AIGUES VIVES représentée par Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC004003008
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Se tournant vers les faits de l’espèce, la Cour note que le grief de la requérante comporte deux branches distinctes qu’elle examinera séparément. 18.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00693
7 juillet 2015
7 juillet 2015
production des vingt-six épisodes de la série, émanent toutes de la société Igel-Film ; qu'en affirmant néanmoins que la société Effectory Filmeffekte avait adressé au cours de l'année 2000 quelques notes
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008164051
8 avril 2005
8 avril 2005
annulé les opérations électorales qui se sont déroulées le 28 mars 2004 en vue de la désignation du conseiller général du canton de Duras (Lot-et-Garonne) ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note
Source officielle1ère Chambre
659f94d43328fa00087a24a1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCEDURE ET DES PRETENTIONS Par acte notarié en date du 2 septembre 2014, la SARL H.B.F.C. a vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8d
26 juin 2008
26 juin 2008
AZ TOURAINE Philippe X...
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté COMMUNE DE [Localité 8]
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
69e16dd4cdc6046d4781bbe7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Vu les avis donnés à Monsieur [B] [V] à 44 - PREFECTURE DE LA [Localité 2]-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me TOURNIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68e43197681ed727f2a654c9
4 octobre 2025
4 octobre 2025
, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [Y] né le 10 Octobre 1995 à LIBAN de nationalité Libanaise Assisté de Me Charlotte TOURNIER,
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66a291d18b0ee72dc06298ea
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[Adresse 5], Représenté par son syndic, la Société FONCIA CHADEFAUX LECOQ, SAS [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Pauline TOURNIER
Source officielleChambre 03
69f278f1cdc6046d4703d80f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le Tribunal nomme : Juge Commissaire M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361
27 mars 2018
27 mars 2018
demande de l'inspection du travail que l'équipement en question, mis en service dans l'établissement en 1964, est un tour parallèle conventionnel, machine d'usinage par enlèvement de métal, à pièce tournante
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10515
3 mai 2018
3 mai 2018
Pour rapporter la preuve de ces griefs, la SNC Wolseley France Bois et matériaux verse une note interne qu'elle a diffusée le 15 novembre 2011 et dont M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301486_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert ayant pour mission de : - se rendre à l'aire d'accueil des gens du voyage située route de Fontenay à Tournan-en
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008190931
28 juillet 2004
28 juillet 2004
la décision attaquée, dont aucune disposition législative ou réglementaire n'impose qu'elle soit motivée ; Considérant qu'aux termes de l'article 5 du décret du 31 décembre 1983 : Le militaire est noté
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fac
16 mars 2021
16 mars 2021
Par note en délibéré du 15 décembre 2020, la SHAM a indiqué que la société NGB n'est pas dans la cause en l'absence d'appel principal ou provoqué à son encontre.
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c175
27 novembre 1990
27 novembre 1990
soutenu dans ses conclusions d'appel restées sans réponse qu'il avait donné toutes instructions à son personnel pour le fonctionnement du système de sécurité du pistolet ainsi que cela résultait d'une note
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182616
30 décembre 2003
30 décembre 2003
X, fixant à 14,60 la note minimale requise pour l'admission avait pour seul objet de confirmer la délibération du 29 octobre 1999 de la commission d'admission ayant fixé ce seuil ; que les conclusions
Source officiellePage 15 sur 119