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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6712a1266a642c49b8713176
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b871317f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e88ba83ea43407b9fbc8c3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300454
8 avril 2008
8 avril 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Alain Mollier et Pierre Tablet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1125JUD000239024
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A fellow inmate, M.V.T., alleged that J.F. had stolen a bottle of methadone tablets when he had seen the nurse earlier that day and that he had taken too many of those tablets.
Source officielleChambre 04
69f282c2cdc6046d4704b7f3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° de Gestion : 2019 B 330) a pour activité : Plomberie, peinture, électricité, carrelage, sol, isolation thermique, rénovation intérieur et extérieur, la vente de téléphone portables, la vente de tablettes
Source officielle1ère Chambre
6316e4fadd8d194f138d4d99
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Quant au rapport d'expertise de Madame [K], il indique que l'aggravation des fuites provient de l'ajout de tablettes supplémentaires par la SARL Durupt et Fils à la demande de Monsieur [M].
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0925DEC003812606
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Among these were a liquid product called Forskoline 500 and effervescent tablets called Sveltys-Lyghtyss.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20eb7cdc6046d47b994a9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le 21 mars 2023 Monsieur, [L], [H], [D] et la société LEASECOM signent un contrat de location n°223L198724, portant sur un ensemble comprenant : * 1 tablette PC non durcie, * 1 pack protection tablette
Source officielle1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27765
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En raison d'un affaissement du sol de la maison et de désordres affectant les tablettes des fenêtres et des seuils, les époux [W] ont obtenu en référé l'organisation d'une expertise confiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878b6
10 mars 2005
10 mars 2005
d'applications h berg es, qui en est la traduction fran aise, qu'ils repr sentaient ainsi la d signation n cessaire de ce produit et que ces signes d pos s comme marque taient descriptifs des produits
Source officielleChambre 20
69f536eacdc6046d474586f4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Numéro identifiant 1]) a été conclu les 20 octobre et 09 novembre 2023, ayant pour objet le financement locatif de deux ordinateurs de marque DELL, numéros de série 75865YRHBGT et 837465YGBCX et d'une tablette
Source officielle4ème chambre
DTA_2506849_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Ces aménagements consistaient en un tiers-temps pour la passation des épreuves écrites et la préparation des épreuves orales, l’utilisation de l’ordinateur ou de la tablette ainsi que l’utilisation des
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671e8
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SCP PHILIPPE TABART, avocat au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Thierry MALHERBE de la SCP MOREL-LE LOUEDEC-MALHERBE, avocat au barreau du VAL D'OISE Madame [J] [N] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bb
9 mai 2012
9 mai 2012
Substitut Général, lequel a pris des réquisitions FAITS ET PROCÉDURE : L'ordonnance du 10 février 2011, a débouté Messaoud X... de sa requête tendant à faire constater qu'il est né à TABLAT
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007631183
12 décembre 1990
12 décembre 1990
que sur le second point, le requérant n'apporte aucune justification à l'appui de ses allégations ; Considérant enfin qu'en ce qui concerne le bénéfice brut correspondant aux ventes d'articles de tabletterie
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307685_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
communautaire ; que n'étant pas un élu d'opposition, la mairie n'a pas l'obligation de lui fournir un bureau ; que s'agissant du téléphone tous les adjoints utilisent leur ligne privée ; qu'il dispose d'une tablette
Source officielleServ. contentieux social
6712a1246a642c49b8713149
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6712a1246a642c49b871314c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b8713185
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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