qu'au cours de l'instruction des investigations et saisies étaient opérées dans les entrepôts de la société MRP, de son fabricant ou de son distributeur, ce qui permettait de chiffrer les sorties de stock

en coupant fortement les commandes de véhicules aux Etats-Unis, qu'il résultait de ces mêmes documents que la société Chrysler France avait divisé le volume de ses véhicules en stock par 3,3 entre

articles 121-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable de détention d'alcool sans déclaration, fausse déclaration de stock

faisant état d'une situation comptable non obérée à la date où il a cessé ses fonctions ; qu'en effet les faits qui lui sont reprochés : prélèvements en espèces non comptabilisés, minoration volontaire du stock

en constatant l'existence de "factures de logement" concernant la mise à disposition des chais, peu important que ces factures "de logement" soient calculées en fonction des quantités d'eaux de vie stockées

condamner solidairement avec la société Studio Louis au payement d'une indemnité d'occupation d'un certain montant, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il n'existe aucune disposition légale traitant du stock

ne pourra satisfaire la totalité des commandes sans recourir à des produits de substitution ne suffit pas à caractériser le délit de publicité mensongère, dès lors que cette entreprise dispose d'un stock

que ces éléments laissent soupçonner que la Société Coopérative Agricole Cristal Union effectue pour son établissement secondaire de Bray-sur-Seine (77480) de fausses déclarations de production et de stocks

Dipsorb, Dipmat et Dipvac, par elle conçus, pour intervenir en urgence sur tout sinistre de pollution des eaux par hydrocarbures ; que ces contacts ont amené la société à effectuer des investissements et stocks

[B] des fautes graves et répétées dans la gestion des stocks et l'approche du marché ; qu'elle soutenait à cet égard que « l'ampleur catastrophique de la mauvaise gestion tant des stocks que de l'équipe

licenciement, à sa réintégration avec condamnation au paiement des rémunérations qu'il aurait perçues entre la rupture et la réintégration et à l'attribution des actions dues au titre des RSU et des stock

ou facilités par l'exercice d'une profession ; "aux motifs que Yannick Z... avait acquis, auprès de Michel B..., 600 cartons de cognac de chacun 6 bouteilles, lesquels non seulement avaient été stockés

de la TVA en France, la cour d'appel a violé l'article L. 651-5 du code de la sécurité sociale ; 2°/ que la société exposante faisait valoir que lorsque les transferts portent sur des stocks

a comptabilisé deux fois une décote sur ses stocks de produits finis ; que pour l'état des stocks de l'exercice clos en 2001, les additions des différents montants des produits en stock sont incohérents

lors que le jugement de liquidation judiciaire avait autorisé la poursuite de l'activité de celui-ci pendant un mois seulement pour permettre de terminer les réparations en cours et la liquidation du stock

de la société Suzuki à lui verser des dommages-intérêts ainsi qu'à lui reprendre et rembourser, à la valeur du prix d'achat au jour de la reprise, l'ensemble des pièces et accessoires constituant le stock

l'abus de confiance ; que, dès lors, la cour d'appel qui, après avoir constaté que Michel X..., directeur de la société Bisconord-Distribution, avait utilisé les locaux de celle-ci pour entreposer des stocks

légale ; "alors, d'autre part, que la chambre d'accusation n'a pas davantage examiné le chef du mémoire faisant valoir que la société Sédac avait acquis, en 1988, mille sièges dont la moitié était stockée