pilier avait réduit sa portée ; que la deuxième poutre maîtresse défectueuse avait été antérieurement renforcée et les solives déficientes avaient été également renforcées par la mise en place de solivettes

B, de Mmes C et Deruvo, représentant la ministre de la culture, de Me Solivères, représentant la société Demathieu et Bard, de Me Zanier, représentant la société NGE Fondations et de Me Durand-Raucher,

X..., désigné comme étant représentant commercial, pour la fourniture et la pose d' ossature de plancher, de cuve et de solivage ; que M. X... a signé le 18 juillet 2007 avec M.

le syndicat des copropriétaires à exécuter les travaux de réfection et de reprise des parties communes endommagées ou inadaptées, notamment dans les combles, portant sur le complexe de toiture, le solivage

avaient été mises en œuvre, en particulier le renforcement du plancher bas du niveau R+1, alors que l'expert missionné par le tribunal avait noté dans son rapport du 7 mars 2020, en page 18, qu'aucun solivage

greffière d'audience : - le rapport de Mme Sarraute, - les observations de Me Pignet, substituant Me Durand, représentant la SAS Next Tower, qui a repris ses écritures, - et les observations de Me Soliveres

selon l'acte authentique de vente, l'immeuble à usage d'habitation comprenait un grenier, que l'expert judiciaire considérait comme inutilisable, dès lors qu'il n'était pas possible d'en charger le solivage

clients en cours, l'ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle dont notamment la dénomination sociale Studelec, l'enseigne, les marques, brevets, dessins et modèles, enveloppes Soleau

consulté sur dossier photographique a précisé dans un courriel du 10 août 2020 le caractère fortement préoccupant de la bonne tenue structurelle du plancher bas à la suite de la disparition complète des soliveaux

l'appui de l'affirmation selon laquelle la prépondérance de son travail n'est pas de nature créative et produit au contraire l'épreuve de son travail pour l'année 2013 par le biais de son enveloppe E-Soleau

octobre 1995, - un brevet français n°2721860 délivré le 30 juin 1994 et publié le 5 janvier 1996, - un brevet français n°2902043 délivré le 12 juin 2006 et publié le 14 décembre 2007, - une enveloppe Soleau

[K], contraint et forcé, sa participation écrite à l'enveloppe Soleau (...)', laquelle était 'réputée déposée à l'INPI par [K] en date du 31 mars 1998, conformément à l'article 2 de l'Acte Sous Seing Privé

du rez-de-chaussée ; -l’absence de poutres BA croisées au niveau du coin cuisine repas ; -les saillies des fondations au niveau du mur voisin du rez-de-chaussée ; -la remise à neuf défaillante du solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

travaux de construction-réhabilitation, dont une part significative (près de 700 000 €) était à la charge du promoteur ; que ces travaux concernaient, selon l'architecte : les façades, la charpente hors solivage

Afin de ne pas aggraver le désordre, il convient de ne pas charger le solivage du plancher. C'est-à-dire qu'en l'état, le grenier est à considérer comme non exploitable».