Serge X... [...] né le [...] à [...]

de la prothèse du voisin du témoin Bolinet et que si l'on peut considérer qu'après la réparation il y a eu une mise en bouche pour vérifier que la réparation était correcte, ce fait ne suffit pas à établir

Vu la requête enregistrée le 29 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE SERGE VERGNAUD PUBLICITE dont le siège social est ... ; la SOCIETE SERGE VERGNAUD PUBLICITE

, ainsi qu'une indemnité en réparation du préjudice subi, a condamné la Régie immobilière de la Ville de Paris à indemniser les deux entreprises des travaux supplémentaires qu'elles avaient effectués en

[H] chef de chantier de l'entreprise SEEI ; que la réparation du piquage défectueux était confiée à l'entreprise GTIA par les Cokes de Carling aux termes d'une autorisation de travaux du [Date décès 1]

Serge X..., celle de 2. 000 euros.

, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1989, qui, sur renvoi après cassation, a prononcé sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre Serge

Dans ces conditions, la décision déférée sera infirmée et Daniel B... sera condamné à verser à Serge X... la somme de 4.000 Euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice nécessairement

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES CMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 22 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Serge

Serge, La SOCIETE SOTRA MONTAGE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 1990, qui a condamné Serge X... à deux mois d'emprisonnement

Serge B..., domicilié [...]

Serge Y... de sa demande d'indemnisation, DIT n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE M.

Serge X... ou Mme Edith Y... épouse X.... Les opérations de visites et de saisies ont eu lieu le 14 décembre 2010. M. Serge X..., Mme Edith Y... épouse X..., M. Maurice X..., M.

primaire d'assurance maladie le montant de ses débours ; que le pourvoi formé contre cette décision a été rejeté le 19 novembre 1997 ; que la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, qui sert

RG N : 15/ 01552 AFFAIRE : Serge X... C/ Ginette Françoise Y...

Ces mauvais serrages ont été à l'origine de l'incendie qu'il soit au niveau du tableau électrique interne ou au niveau de la borne de neutre aval du disjoncteur de branchement' Ces mauvais serrages et

Richard et Serge E ont demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner la commune de Hyères-les-Palmiers à leur verser la somme de 53 271,74 euros en réparation de leur préjudice matériel ainsi

Serge F... et Laurent G... ont fait assigner les consorts X... en délivrance de leurs legs ; que, par acte du 17 juin 2004, Mme Jacqueline H..., M.