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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137267acd58014677425e03
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Rodolphe X..., héritiers de Jean-François X... ont, le 9 février 2007, notifié leur intention de ne pas reprendre l'instance ; que la déchéance du pourvoi, en tant que formé par Jean-François X... doit
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe91d
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de La Société nationale des chemins de fer français (SNCF), direction régionale
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5c7
23 juin 1983
23 juin 1983
RODOLPHE, LA COMPAGNIE DES PRODUITS CINZANO-DUBONNET-BYRRH OU SOCIETE C D C, Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0213DEC005166499
13 février 2001
13 février 2001
display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 51664/99 présentée par Arianna Rodolfi
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb84d339eb42632c7ba29d
28 février 2019
28 février 2019
[Q] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Rodolphe Piret, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 05 Décembre 2018 tenue par Anne Molina
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ba
5 mars 2008
5 mars 2008
Rodolphe Y... S. A. ETABLISSEMENTS DIDIER Z... ENSEIGNE " IMMOBILIER Z...
Source officielleChambre 3
F00183 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA
69a21fc0cdc6046d47f9d385
16 octobre 2025
16 octobre 2025
JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 16 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 3
F00064 SAS OLLIVIER O.B.Sc/SARLU A-DMG INVEST
69bd205fcdc6046d474fdcb4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 15 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 3
F00184 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA
69bd2470cdc6046d47503532
16 octobre 2025
16 octobre 2025
JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 16 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa21c3411ff34578f7d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
24/489 Notification Le: A: 1 CCC aux parties JUGEMENT RENDU LE UN JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE S.A.S. [3] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Rodolphe
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b5de
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Rodolphe Y..., demeurant Maison Bégarin, Z... Paul, 97129 Lamentin, défendeurs à la cassation ; MM.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efe29
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Rodolphe D..., demeurant à Sarreguemines (Moselle),
Source officielleciv2
613721e8cd580146773f8a41
9 juin 1993
9 juin 1993
Rodolphe A..., demeurant ... à Château Arnoux (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'une décision rendue le 25 octobre 1991 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales du
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f82bf
30 mars 1993
30 mars 1993
Rodolphe Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 28) M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205711_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) " Prism ", représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés, saisi
Source officiellecr
évrier 1992, qui, dans la procédure suiviec/Lucien X
6079a8659ba5988459c4d188
17 février 1993
17 février 1993
compagnie d'assurances La Lilloise, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 5 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre Lucien X... et Rodolphe
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf81
22 octobre 1984
22 octobre 1984
RODOLPHE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE CORRECTIONNELLE DE LA COUR D'APPEL DE METZ, EN DATE DU 21 DECEMBRE 1983 QUI, A L'OCCASION D'UNE POURSUITE POUR OPPOSITION A L'EXERCICE DES FONCTIONS D'UN AGENT
Source officielleRétention Administrative
64b8d09da5d4a205dbc5cdc1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
APPELANT Monsieur [H] [D] né le 20 mars 2005 à [Localité 7] (ALGÉRIE) de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
64b8d09ea5d4a205dbc5cdc9
19 juillet 2023
19 juillet 2023
APPELANT Monsieur [E] [Y] né le 13 mai 2004 à [Localité 7] (99) de nationalité tunisienne Non comparant, représenté par Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleProc. coll. civiles
670d8c619ace530007580820
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Y] [T] [E] [R] par significationCommissaire de Justice : Me Rodolphe WESTERMANNAvocat : Me Adélaïde SCHMELTZ, vestiaire : 116 Le Pour Morgane DERVAUX, Greffier : TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 13] [Localité
Source officiellePage 15 sur 90