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446 résultats pour « Rocheman-Sacksick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301151_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre2023, la chambre de commerce et d'industrie de Corse, représentée par Me Rocchesani, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, demande

Source officielle

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CA

Sécurité sociale

6033594a2909c50a69fbdf1a

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

ALPES Pôle juridique [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Mme [P] [K], munie d'un pouvoir INTIMÉE : SAS COURBON [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurie ROCHETIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501146_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

France en occupant des emplois étudiants ; en 2024, elle a déclaré avoir perçu 9 564 euros au titre de ses revenus de 2023 ; durant ses années d'études, elle s'est intégrée au monde universitaire rochelais

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100644

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Christine B..., il est apparu que Maître Franck X... exerce son activité, dans les locaux rochelais de Me Élisabeth Z... depuis le mois de décembre 2013 ; que Maître Franck X..., a indiqué au Conseil de

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2c6

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Jean-Claude A..., domicilié Bureau d'études Incas, Le Teil, quartier Croix de la Lauze, 07400 Rochemaure, 4 / de la société La France, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la société

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f53cdc6046d4750ab69

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DU : VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX APPELANT : Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cécile PANCRAZI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituée Me Philippe ROCCHESANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8973a

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

TRIGANO VDL,100 rue Petit 75019 PARIS (avec principal établissement 1 avenue de Rochebonne 07302 TOURNON).

Source officielle
CC

soc

6137224dcd580146773fbdb9

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

(Hauts-de-Seine), 24 / du Groupement rochelais de manutention, dont le siège est ..., La Pallice à La Rochelle (Seine-Maritime), 25 / de la société SMART-SNC, dont le siège est ...

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2403385_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Par trois mémoires enregistrés les 8 juillet et 29 novembre 2024 et le 24 janvier 2025, la Société anonyme MMA IARD, représentée par Me Sacksick, conclut, à titre principal au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104224_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par des mémoires enregistrés le 23 décembre 2021 et le 17 février 2022, la SCCV Ar Pépite, représentée par Me Rochmann, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d5b7c8005eb80ab945e5

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

SURREY KT11 COBBAM SURREY (KT11) ANGLETERRE représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Nicole FERRAND-TOMASI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 100 plaidant pour la SCP ROCHMANN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6160920ddb7ff645d85664a5

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

J] et Madame [M] [S] épouse [J] demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par Me Caroline YADAN PESAH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1839 Assistés sur l'audience par Me Jean-yves ROCHMANN

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d6252af345149cf84d2be1

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Arthur GAUTHERIN, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES assisté de Me Philippe ROCCHESANI

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464089.20230301

Admin. suprême

1 mars 2023

1 mars 2023

, Puzieux, Rambervillers, Ramecourt, Ramonchamp, Raon-aux-Bois, Raon-l'Étape, Raon-sur-Plaine, Regnévelle, Rehaincourt, Rehaupal, Relanges, Remicourt, Remiremont, Remoncourt, Renauvoid, Robécourt, Rochesson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ca

Appel

14 février 2007

14 février 2007

Mr C... du cabinet ROCHELAIS D'EXPERTISE, mandaté par AMA Y... assureur de Mr X... a seulement dans son rapport en date du 4 Décembre 2002 mis en cause le vendeur en raison de la garantie contractuelle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00924_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

secteur des Cottes-Mailles relèverait d'une manœuvre dolosive ou que le maintien de " cultures intensives " sur ces terres contribuerait, par l'utilisation de pesticides, à polluer fortement l'air des rochelais

Source officielle
CC

cr

6079a85a9ba5988459c4cdd1

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

numéro a présenté en illustration d'un article sur le rallye des pharaons, la photographie en couleur pleine page d'un véhicule, devant une pyramide, sur lequel apparaît 9 fois la marque de cigarettes Rothmans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01394

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

; qu'il résulte également des pièces produites que fin 2009, le groupe Mercator Press a proposé à la société Imprimerie Georges Frère d'acheter pour la somme de 1 400 000 euros, une machine Offset Rothoman

Source officielle
CA

Se. référés

679b1a7f38d42752285cff05

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

FABRIZY Paula-Maria, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEUR : Monsieur [J] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant représenté par Me Santa PIERI de la SCP SCP PIERI / ROCCHESANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd6f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

personne du Président de son Conseil d'Administration, dont le siège est sis 7 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me ROCCHESANI

Source officielle