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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La MUDETAF a mandaté le cabinet GAB Robins, devenu ultérieurement I..., pour examiner les désordres.
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
L'Association syndicale libre Les Jardins de la Robine répond que le cabinet Foncia a repris la gestion de la copropriété le 15 septembre 2017, que lorsque M.
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fca3
29 avril 1980
29 avril 1980
VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 10 AOUT 1973 ET QU'A LA CONSOLIDATION DE SES BLESSURES, LE 2 AOUT 1976, UNE RENTE DE 30 % LUI A ETE ATTRIBUEE ; QU'IL A ALORS ENGAGE UNE ACTION CONTRE LA SOCIETE ROBIN
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50700
15 décembre 1982
15 décembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN, REPRESENTANT DE COMMERCE AU SERVICE DE LA SOCIETE DES EDITIONS BORNEMANN, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION
Source officielle1ère Chambre
66b5b1001eb0145eaea82eb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU GRAND EST sise : [Adresse 2] Représentée par Me Julien ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125ed
1 octobre 2024
1 octobre 2024
vestiaire #PB50 DÉFENDEUR Monsieur [I] [B] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Sabine ARNAULD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2496 Nous Monsieur Robin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LEC demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sophie ROBIN-ROQUES de la SCP CMCP, avocat au barreau de CHARENTE Appelante d'un jugement (R.G. 22/00666) rendu le 27 mars 2025 par le tribunal judiciaire
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69dcede2cdc6046d47160c7a
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 25 juin 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15c85819597271e4ab6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [V] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Catherine ROBIN
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85cc
12 mai 1993
12 mai 1993
28) de la compagnie d'Assurances générales de France, dont le siège social est ... (2ème), 38) de la compagnie Le Phénix, dont le siège social est ... (9ème), 48) des établissements Carretier et Robin
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRéférés
68e587970e2901d10fa600c5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sis [Adresse 4] représentée par Maître Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
69761e2bcdc6046d47a9e1e2
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Maître Jean-Charles CHAMPOL de la SELARL CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 25 novembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePremier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd3
18 juillet 2023
18 juillet 2023
APPELANT Madame [K] [J] née le 06 Octobre 1964 à [Localité 4] Sans résidence stable [Localité 2] comparante en personne, assistée de Maître Yvane ROBIN, avocat au barreau de Poitiers placée
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad0356cdc6046d47e86ea6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0e8cdc6046d47fadd55
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a147cdc6046d47fae43c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433bc3bbdffcd917195b3
8 avril 2024
8 avril 2024
IMMOBILIER CECILE ROBIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100057
17 janvier 2008
17 janvier 2008
acquis, au prix de 320 000 francs, un bas-relief représentant la Vierge et l'enfant Jésus, entourés de deux putti, dont les examens ultérieurs devaient révéler qu'il ne remontait pas à l'époque de Della-Robia
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61bb
19 décembre 1991
19 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Robin Chatelain distribution, dont le siège social est route de Paris, BP 9, Noyal-sur-Vilaine
Source officiellePage 15 sur 373