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539 résultats pour « Randy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2535780-2753490

Admin. suprême

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Ainsi, bien qu’il n’existe quasiment aucune protection sociale en Afrique du Sud, là où habite M me   Carson, le coût de la vie y est bien moins élevé et, ces dernières années, la valeur du rand a

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC003959798

Admin. suprême

22 mars 2001

22 mars 2001

The applicant is a civil servant at the Office of the Council of Ministers ( Urząd Rady Ministrów ).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC003959798

Admin. suprême

26 mars 2002

26 mars 2002

The applicant is a civil servant at the Office of the Council of Ministers ( Urząd Rady Ministrów ).

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e7656d26d0f8b57c37

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le 11 mai 2016 la SCA a acquis de l'EURL STECOMAT une bineuse autoguidée de marque STEKETEE avec option désherbage sur le rand, au prix de 41.499,00 euros.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1012JUD001591008

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

    By a letter of 22 July 1996 the Office of the Council of Ministers ( Biuro Rady Ministrów ) requested the Minister of Agriculture to accelerate the proceedings. 17.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

Le carabinier Rando monta également dans la jeep.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110608

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

X... tient également des propos outrageants à l'égard de nombre de ses confrères, dont maître Florance C..., maître Randa F..., maître G..., maître Emilie H..., maitre Emmanuel I..., ancien bâtonnier et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304309_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

. ; les crédits du 5 septembre 2018 et 6 novembre 2018 correspondent à des ventes de matériels à la SAS Randy Bitsi ; le crédit du 19 septembre 2018 correspond à une vente de matériel à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00842

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

D... , agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Abraham, Rosalie, Randy-Bruce, Harwill-Ji, Scott D..., - M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Mas.A. et autresc/Italie

ECLI:CE:ECHR:2001:0607JUD005370800

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Randi et F. Valcanover, avocats respectivement à Milan et à Trento. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1706175-1788511

Admin. suprême

16 juin 2006

16 juin 2006

Royaume-Uni (n o 30034/04) Le requérant, Ashiq Hussain Elahi, est un ressortissant britannique né en 1967, qui est actuellement détenu à la prison Ranby (Royaume-Uni).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0301JUD004446498

Admin. suprême

1 mars 2001

1 mars 2001

France du 29 avril 1998, Recueil 1998-III, p. 988 et Rando c. Italie du 15 février 2000 § 17). 11.     Elle a donc duré plus de quatre ans et neuf mois pour une instance.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500813_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

D A, représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2025 par lequel le préfet de la Savoie l'a obligé à quitter le territoire français sans lui accorder de délai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868e1

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

Z... décédée représenté par Me RAHON, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Antonio C... représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me RANDO, avocat au barreau de NICE Madame Suzanne

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6c2364a383b77475f4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Eléonora Sorribes, avocat plaidant substitué par Me Maxime Ramos-Guerrero, avocats au barreau de Paris INTIMÉES SAS Siemens Energy Industrial Trubomachinery [Localité 5] (anciennement Dresser Rand

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3054512-3391128

Admin. suprême

16 mars 2010

16 mars 2010

exemple de l’Afrique du Sud, pays où résidait M me Carson, observèrent que la sécurité sociale y était pratiquement inexistante, mais que le coût de la vie y était bien moindre qu’au Royaume-Uni et que le rand

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC003405696

Admin. suprême

28 mars 2000

28 mars 2000

  Le 27 juin 1956, l'Office de district chargé de l'agriculture auprès du Directoire de district du Conseil National ( Powiatowy Zarząd Rolnictwa Prezydium Powiatowej Rady Narodowej ) de Szamotuly

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2818520-3085423

Admin. suprême

26 août 2009

26 août 2009

Ainsi, bien qu’il n’existe quasiment aucune protection sociale en Afrique du Sud, là où habite M me   Carson, le coût de la vie y est bien moins élevé et, ces dernières années, la valeur du rand a

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cf8470a6687f7c904cba0a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

aux conditions de la résolution du plan de sauvegarde fondée sur l'inexécution ici incontestée de ses engagements à ce titre, la décision déférée sera confirmée en toutes ses dispositions, au premier rand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c12

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Randy YALOZ, avocat au barreau de PARIS, La SARL GLASS & CO Agissant poursuites et diligences

Source officielle