Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90768
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[N] [T], Mme [D] [V] épouse [T] demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90777
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'instance enregistrée sous le numéro P 21-17.599 ; Vu les observations produites au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90758
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'ordonnance du 23 juin 2022 constatant la déchéance du pourvoi ; Vu les observations produites au soutien de la requête ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90769
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, SAS Hannotin Avocats ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90580
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90591
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[P] [R] à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 octobre 2024 par la chambre d'appel de la CA de St Denis de la Réunion à [Localité 1] ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général, recueilli lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90595
3 juillet 2025
3 juillet 2025
territoire de Belfort à l'encontre du jugement rendu le 5 septembre 2024 par le conseil de prud'hommes de Montbéliard ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90589
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[H] [G] à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 mai 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90577
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro P 24-19.796 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90514
21 mai 2026
21 mai 2026
l'instance enregistrée sous le numéro V 25-11.825 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90488
21 mai 2026
21 mai 2026
l'instance enregistrée sous le numéro M 25-16.302 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90485
21 mai 2026
21 mai 2026
[V] [L] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Patrick Poirret, avocat général, recueilli lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326d
18 mai 2016
18 mai 2016
de la demande en justice ; - débouté la société HOTEL RESIDENCE PORETTE de sa demande en dommages-intérêts ; - rejeté l'argumentation en défense de la société HOTEL RESIDENCE PORETTE ; - condamné la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100755
14 octobre 2021
14 octobre 2021
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 12 octobre 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, M. Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2020:C115006
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Poirret, premier avocat général ; Énoncé de la demande d'avis 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100742
15 octobre 2020
15 octobre 2020
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 13 octobre 2020 où étaient présents Mme Batut, président, M. Vigneau, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100304
17 février 2022
17 février 2022
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100591
15 juin 2022
15 juin 2022
Poirret, premier avocat général, auquel MM. [P] et [V] ont répliqué, celui-ci ayant eu la parole en dernier, après débats en l'audience publique du 1er juin 2022 où étaient présents M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100416
14 juin 2023
14 juin 2023
Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 31 mai 2023 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président, M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2024:AV15012
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Poirret, premier avocat général ; Énoncé de la demande d'avis 1.
Source officiellePage 15 sur 3050