Tour Générale, La Défense 9, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1992 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Continental poids

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des héparines à bas poids moléculaire

Y..., engagé le 2 mai 2007 par la société D... en qualité de chauffeur poids lourd, a été licencié le 13 mars 2012 pour motif économique ; Sur les deuxième, troisième, quatrième et sixième moyens : Attendu

Ainsi, les poires décolorées, molles et pourries ne peuvent être attribuées qu'à un empotage inadéquat. Les poires rougies et abîmées sont une indication de la qualité des produits.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal de la société Catalogne poids lourds

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charentaise poids lourds, société à responsabilité

Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Clerc et ses fils, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 3 mars 2008 en qualité de chauffeur poids-lourd

X..., engagé le 12 juin 1984 comme chauffeur poids lourds, par M. Y..., a été licencié le 16 octobre 1990 ; Attendu que M.

Z... a été embauché le 1er octobre 1985, en qualité de chauffeur poids-lourd, par la société Y... ; qu'il a été licencié pour faute grave le 28 mars 1996 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

X..., engagé le 27 juin 1966 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Transports Boisdin, a été licencié pour faute grave le 20 septembre 1989 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié

limite des palettes devant être stockées sur les rayonnages ; qu'en effet les experts ont relevé que des palettes de 800 kilos étaient en place sur les rayonnages sinistrés alors que le poids de 800

Nait Y..., engagé le 19 mai 1980 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Desvillex, a été licencié le 20 novembre 1986 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de l'ensemble

W..., engagé, le 1er avril 2004, en qualité de chauffeur de poids lourds, par la société Location transports L... matériaux, a été licencié pour inaptitude par lettre du 10 septembre 2014 ; Sur le moyen

X..., engagé le 25 janvier 1982 en qualité de chauffeur de poids lourds par la société Mondial Manutention, a été licencié pour faute grave par lettre du 3 novembre 1989 ; Sur le premier moyen, pris

X..., embauché le 25 août 1980 en qualité de chauffeur de poids lourds, a été licencié pour faute grave le 10 avril 1992 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir

l'évolution de son état psychologique et sa santé ; qu'elle soulignait ainsi que l'expert s'était contredit en attribuant à la rupture du lien conjugal une tentative de suicide, une importante perte de poids

troisième branche : Attendu que la société Ecurie Le Tremont fait en outre grief au jugement d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en toute hypothèse, faire peser sur les entraîneurs le poids

banque, qui est titulaire d'une créance garantie à la fois par un nantissement de fonds de commerce et par un cautionnement, est tenue, à l'endroit de la caution, de tout mettre en oeuvre pour alléger le poids