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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000053347860
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson - année 2026
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051109534
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Accord portant sur l'Aménagement du Temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson -Année 2025
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036906495
22 décembre 2017
22 décembre 2017
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON- ANNEE 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268561
18 février 2025
18 février 2025
Avenant n°1 à l’accord de substitution POCLAIN de CNH Le Plessis Belleville du 26 octobre 2023
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104769_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Le maire d'Argentré-du-Plessis n'a, dans ces conditions, pas commis une erreur manifeste dans l'appréciation des risques pour la sécurité publique. 42.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041823362
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Accord portant sur l'aménagement du Temps de Travail de l'Etablissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) année 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041947674
24 février 2020
24 février 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DU PLESSIS ROBINSON PDC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045085792
17 décembre 2021
17 décembre 2021
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du Plessis-Robinson (et centre rattaché) Année 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053712887
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2026
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045342691
3 mars 2022
3 mars 2022
Avenant à l’Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043425551
30 mars 2021
30 mars 2021
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement des salariés concernés par le déménagement de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386889
16 juin 2022
16 juin 2022
Accord portant sur le déroulement de la consultation du comité social et economique sur le projet de déménagement du site du Plessis et des changements organisationnel de la logistique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826556
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Procès verbal d'accord négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise STEF LOGISTIQUE LE PLESSIS PATE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043276041
4 février 2021
4 février 2021
Accord sur le délai de consultation du CSE relatif à la phase n°2 du projet de déménagement du site de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041637262
18 novembre 2019
18 novembre 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION ET A L ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL DE XPO TRS IDF AGENCE DU PLESSIS PATE
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030222887
4 mars 2014
4 mars 2014
Commune - Tellières-le-Plessis - (Orne). n° 2014-0001.
Source officielleJCP - SURDT ET RP
69862288cdc6046d47390ccc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par mise à disposition au greffe, Signé par Charlène PLESSIS, Juge des contentieux de la protection, et Nadine MOREAU, Greffier.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039425884
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des membres du Comité Social et Economique de l'Etablissement du Plessis Robinson et centres rattachés de MBDA France
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903024_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
En ce qui concerne la demande de la commune de Le Plessis-Bouchard : 33.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000030370263
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Commune de Tellières-le-Plessis (Orne) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie. n° 71379.
Source officiellePage 15 sur 85