mètre 60, retient que la création d'un écran végétal constitué par une haie, suffit à réparer le préjudice subi par les consorts Z..., dans la mesure où aucun élément ne vient contredire que ces plantations

raison de l'implantation de ces bâches, que celles-ci devaient être regardées comme des clôtures et que leur installation méconnaissait donc les dispositions du PLU prohibant les clôtures en « bâches plastiques

X... avait été officiellement affecté à la fabrication de pièces plastiques, il avait été absent pendant un mois et demi; que l'exposition au risque n'a donc, en tout état de cause, pas duré un an; qu'en

petits éléments ; étanchéité collée ou coulée, membranes - toitures paysagères ou aménagées ; enduits, ravalements ; isolation thermique par l'extérieur ; faux plafonds, plafonds tendus ; parquets ; plâtrerie

Z..., de la Société française des chaux et ciments de Saint-Astier, de la Société industrielle de moules et moulages plastiques, de la société Imepsa export et de la société Plastiques injectés du marmandais

* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [E] [J] a été engagée le 4 février 2002 par la société Gazechim Plastiques devenue la SAS Gazechim Plastics France, selon contrat de travail à durée indéterminée

mètres, le cessionnaire reconnaissant toutefois avoir été informé que le cédant avait acquis, à Toulouse, 3 rue de la Fonderie, un fonds de commerce où il exploiterait un salon de thé et vendrait des plats

attaqué que René X... et le Groupe foncier agricole La Royalette ont consenti trois baux de fermage sur un certain nombre de parcelles de terre leur appartenant ; que les fermiers ont procédé à des plantations

pédagogiques ; ce en quoi l'arrêt attaqué manque encore de base légale au regard des dispositions des articles susvisés ; 3 / qu'aucune différence n'étant à établir entre l'enseignement des arts plastiques

; qu'il résulte des constatations de l'arrêt que la SNC Bernabé a pour objet social l'acquisition de terrains alors que la société Richter a pour objet social la production, l'achat et la vente de plants

Z..., d'autre part, ont été condamnés à procéder à l'arrachage ou à l'étêtage des arbres et plantations situés à moins de 2 mètres de la limite séparative de leurs propriétés respectives sous astreinte

société Château des Aveylans, l'arrêt attaqué retient que "la convention du 2 septembre 2003 portant sur une acquisition par la société en liquidation judiciaire de matériel végétal, de droits de plantation

[J] [T] et [U] [K], des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et infractions aux règlements sur le commerce ou l'emploi de médicament, plante, substance ou préparation classée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ouest plantes développement, société anonyme

LA PRÉCISION PLASTIQUE SA . EXPANSION PLASTICS INDUSTRIES Me HERBAUT SARL SYSCO KUBIC ELECTRONIC SARL KUBIC RADIO FREQUENCES LA PRECISION PLASTIQUE MARCILLE LA VILLE SA. SOFACI SA.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plâtres Lambert, venant aux droits de la société Lambert Industries

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jérôme et Emilie X..., âgés respectivement de 7 et 4 ans, qui jouaient à leur domicile en compagnie du mineur Swann Y..., âgé de 6 ans, ont été brulés par un pot de plastique

; Sac scellé numéro deux : ferraille, plastique, plâtre, laine de verre, " Sac scellé numéro trois : tuyau en caoutchouc, tuyau en plastique, revêtement de sol " ; " que les procès-verbaux ont été signés