Cet immeuble comportait un pignon habillé de moellons et exposé face à la mer et aux vents dominants.

Dans le cas contraire, nous présumerions le pignon comme intégralement privatif à l’immeuble du [Adresse 5].

des populations animales urbaines, pour les années 2012, 2013, 2014 et 2015 - BOAMP n° 224B, annonce n° 162 ; 3) le marché public attribué à la société SACPA SA concernant le lot n° 2 « capture des pigeons

Se plaignant d'infiltrations d'eaux pluviales par le pignon Nord/Nord -ouest causant des dégâts sur le mur de leur cuisine/séjour, ils ont fait une déclaration de sinistre auprès de leur assureur, lequel

Michel E..., désigné avec mission essentiellement de dire si la construction est appliquée ou appuyée sur le mur pignon de la maison Vaslon, s'il a été à cette occasion pratiqué un ou des enfoncements

rapports d'analyse joints au rapport de la Direction des fraudes, les rapports rédigés par les experts Z... et Langlois démontrent que les vins analysés ont été surchaptalisés ; qu'en outre, le Tokay-Pinot

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué débouté les consorts idal de leur demande tendant à voir ordonner la démolition du pignon de la construction édifiée par la SA

K...), Ils allèguent également que la localisation de la barrière d'entrée de la parcelle [...] dans l'axe du pignon ouest de la construction des consorts Q...

. - Y... au titre des fissures affectant le mur pignon ouest, l'arrêt retient que seules sont recevables les demandes au titre des fissures affectant le mur pignon ouest, à l'exception de la quatrième

et la transformation, non conforme aux règles de l'art, de la cave de Mme Y... en "dressing" ; que des infiltrations traversent le mur pignon de l'immeuble ; que la commune avait l'obligation de veiller

[E] [G] s'est engagé à exécuter des travaux consistant en la réalisation d'un enduit de la pointe du pignon de son immeuble et à en supporter la charge financière.

pour la voir condamner à arracher les trois rosiers grimpants implantés sur son fonds sans respect des distances légales ainsi que le treillis en PVC, sur lequel courent les rosiers, posé sur le mur pignon

dit mur pignon ( p. 44 et 45).

d'une facture établie par celui-ci le 9 août 2002 intitulée "réfection d'enduit sur maison d'habitation" pour un montant de 7 986,60 € comportant les mentions suivantes : "échafaudage de façade et pignons

de 2001 à 2003 avaient été traitées au coup par coup, sans contrôle général de la plomberie, relevait que le contre-mur intérieur édifié en 2002 était un cachemisère destiné à cacher l'état du mur pignon

Par jugement contradictoire du 6 mai 2024, le tribunal judiciaire de Versailles a : - débouté la société DCSM de sa demande de démolition du mur pignon de la construction appartenant à M. et Mme [J

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no 21869 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Société PIGNON

extérieur ; - ce mur pignon est resté en l’état à la suite des travaux de démolition, avec des plaques de plâtre laissées accolées, sans jointage des pierres du mur ni installation de pare-pluie ; -