Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137258acd5801467741ea0f
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Jean-Pierre, A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60373a9eeada97166d7e63a0
13 mai 2015
13 mai 2015
(pièces 38, 39 du salarié).
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce35
3 juillet 2008
3 juillet 2008
lors du prononcé : Madame Jacqueline VIGNAL ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401288_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B un permis pour la division de la parcelle AC 316 en deux lots pour la création de deux maisons individuelles sur un terrain situé route de Cruciata - allée des romarins, lieu-dit " Vignale ".
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad9b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP DE PRIVAS 04 juillet 2022 RG:21/00257 [Z] [G] C/ [K] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Timothée VIGNAL à Me Emmanuelle VAJOU COUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61625103929f6bffa995b3cd
18 mars 2014
18 mars 2014
(pièce V de l'appelante).
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2204675_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères des années 2020, 2021 et des années suivantes établies au nom de son ex épouse, relatives à une maison d'habitation située au 160 D chemin de la Grange Vignat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02109
10 novembre 2020
10 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. I...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01354
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91093
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ENTRE : la société Polygondis Hard Discount, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Saint-Jacques 72, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90903
7 septembre 2023
7 septembre 2023
188/23 Ordonnance n° : 90903 du 7 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : La Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Centre, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90807
6 novembre 2025
6 novembre 2025
[S] [R], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, la société [S] [R] Investissements Holding, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301038
8 octobre 2015
8 octobre 2015
avec tous les animaux, instruments, machines, véhicules automobiles ou autres choses nécessaires à l'utilisation desdits fonds et pas seulement à pieds avec tous les animaux nécessaires à l'utilisation
Source officielle1ère Chambre
6633c197c0d3e3fe99d020ba
2 mai 2024
2 mai 2024
24/00927 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GUYY NAC : 78F JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 02 mai 2024 DEMANDERESSE Madame [G] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Jean pierre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP
644b6352c51457d0f882db59
27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI Greffier stagiaire : Mme [Z] [O] ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officiellecr
édure suiviec/M. E
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03040
17 décembre 2019
17 décembre 2019
P... après le tir ne caractérisent pas une volonté homicide » quand il résultait des pièces de la procédure et, notamment de la vidéo de la scène, que M. E...
Source officielle1ère chambre
65321aef9e4ea48318f5ada5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP DE PRIVAS 18 août 2022 RG:21/02558 [T] C/ [N] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Frédéric VIGNAL à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51107
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [F] [X], et les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862e5
11 mars 2002
11 mars 2002
RECEPTION, - dit et jugé que la SARL INTER RECEPTION est créancière de Mme Y... de la somme de 34 399,18 F au titre des factures restant dues et celle de 5 400 F représentant la facture de la SARL VIGNAIS
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494250.20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge l'Etat et du département de Paris la somme de 3 500 euros, à verser à la SCP Leduc, Vigand
Source officiellePage 15 sur 115
VIGNALS, Robin, Vassili, Pierre
15/05/2025
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WebTribu, VIGNAL, Grégory, Pierre, Bruno
18/01/2024
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VIGNALS, Pierre Robert Bruno
24/10/2023
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VIGNALS, Pierre Robert Bruno
05/10/2023
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VIGNAL, Pierre Paul
28/04/2022
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