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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721cdcd580146773f7829
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Julien Y..., demeurant quartier Pescaire à Sainte-Agnès (Alpes-Maritimes), 138/ Mme Colette Q..., épouse R..., demeurant La Vigie du Cap, ... à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), 148/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c57
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Y... se prévaut d'un Cédula Pessoal (livret personnel).
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca3d3976f57d00d322e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
SA ABEILLE VIE la somme de 2 900 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNÉ Mme [X] [E] aux entiers dépens, lesquels pourront être recouvrés par Me Angélique PESCAY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005429900
12 avril 2001
12 avril 2001
Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1930, 1954, 1959, 1961 et 1963 et résidant à Loreto Aprutino (Pescara
Source officielle3ème chambre
DTA_2203705_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
enregistrés le 14 avril 2022, le 24 juin 2022 et le 20 décembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Yotam Corporate, venant aux droits de la société Eliram Corporate et représentée par Me Pescayre
Source officielle3ème chambre
DTA_2203706_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
enregistrés le 14 avril 2022, le 24 juin 2022 et le 20 décembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Yotam Corporate, venant aux droits de la société Eliram Corporate et représentée par Me Pescayre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il résulte de l'instruction que le projet d'une unité de perçage téléopérée en milieu hostile porte sur la conception d'un poste de perçage de cylindres en acier 304 et 316 de 56 centimètres et de 5,5
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1215JUD004489798
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Les requérants sont nés en 1943, 1941, 1934, 1938, 1936, 1950, 1979 et 1983 et résident à Pescara. 9.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-774937-790292
17 juin 2003
17 juin 2003
(7) Pescador Valero v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0115DEC001561189
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Le 8 mai 1985, Enrico et Edoardo Vignola et Rodolfo Pandolfi assignèrent devant le tribunal civil de Pescara la commune de Penne.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002796395
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Les requérants sont des ressortissants italiens nés entre 1909 et 1972 et résident les cinq premiers et la dernière à Capestrano (L’Aquila), la sixième à Bussi Sultrino (Pescara) et la septième à Sambuceto
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8922a
13 novembre 2007
13 novembre 2007
d'Assurance Maladie de l'Ain déclare s'en rapporte ; MOTIFS DE LA DECISION L'accident en cause s'est produit dans les circonstances suivantes : Yves X... travaillait sur une machine de perçage
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c56
29 octobre 2013
29 octobre 2013
En l'occurrence, Monsieur X... se prévaut d'un Cédula Pessoal (livret personnel).
Source officielleREFERE
6a0f6029cdc6046d477caf0d
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle est propriétaire d’un bien immobilier situé RN 533, avenue Gros Umstadt à Saint-Peray (07130).
Source officielleRéférés
6a10b2dfcdc6046d479c3da0
22 mai 2026
22 mai 2026
DU 22 Mai 2026 Minute numéro : N° RG 26/00350 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PESY Code NAC : 80F Madame [U] [D] épouse [F] C/ CAISSE REGIONALE [1] [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ---=
Source officiellecr
613725accd5801467741fab9
10 juillet 1997
10 juillet 1997
121-3 du nouveau Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable de s'être, à Pessac
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0708DEC003848497
8 juillet 1998
8 juillet 1998
; Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile, relative à la résolution d'un contrat de fourniture, qui a débuté le 27 février 1984 devant le tribunal de Pescara
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003488297
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Le requérant est un ressortissant italien né en 1940 et réside à Pescara. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0121DEC003594397
21 janvier 1998
21 janvier 1998
relative à la réparation des dommages subis suite à un accident de la circulation et à une erreur de diagnostic faite par des médecins, qui a débuté le 5 novembre 1988 devant le juge d'instance pénal de Pescara
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100145
19 février 2013
19 février 2013
. ; Que le moyen tiré de l'irrecevabilité du pourvoi ne peut qu'être rejeté ; Mais sur le moyen unique : Vu l' article 1147 du code civil ; Attendu que lors d'un cours de "pencak Silat", (art martial
Source officiellePage 15 sur 48
Pescay, Maxime Loic
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