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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
de chasse pour l'espèce ; le busard Saint-Martin niche au droit de l'éolienne E2 et perdra une zone de reproduction ; cette espèce, de même que la bondrée apivore, le busard cendré et le milan noir perdront
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC000346603
13 décembre 2011
13 décembre 2011
D.O., l’usine pourrait rapidement arriver dans la situation dans laquelle elle se trouvait il y a deux ans, avec des pertes catastrophiques ; les ouvriers perdront ainsi tout espoir et la ville
Source officielleChambre 1-7
696a9af0cdc6046d4792572c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[A] que ce dernier que avait cessé de jouir des biens cédés par la SCI PERREDON à la SCI NOUVELLE.
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92d59c02507c9078dd70
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Tant la note que l'accord en son article 6.2 n'indiquent pas clairement que les salariés perdront le bénéfice de la gratification différée pour des médailles obtenues avant l'entrée en vigueur de ce dernier
Source officielle6e chambre
64ba21ee354f98d9699d5019
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Les ouvriers qui justifieront n'avoir pas pu atteindre, par suite de maladie, ce total de 1 675 heures au cours de l'année de référence ne perdront pas le droit au bénéfice de la prime de vacances.
Source officielleCabinet 2
672e762050af6f5fd3456f1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
voie de RPVA le 09 février 2024, demande quant à lui au juge de : Relativement aux époux : Constater l’absence d’accord des parties sur le principe de la rupture du mariage,Constater que les époux perdront
Source officielleCabinet 9
67f81ed0cf40727a0044159a
10 avril 2025
10 avril 2025
RAPPELER que c’est par l’effet de la loi que les époux perdront l’usage du nom de leur conjoint ; RAPPELER que le divorce emporte révocation de plein droit des avantages matrimoniaux qui ne prennent
Source officielleChambre 4-6
65ab709036bfc00008d68b86
19 janvier 2024
19 janvier 2024
échantillons en mai et qui devaient être revus en juin et préciser quand ils seront revus avec la mention de la date avec le visiteur médical ; il ajoute que si l'objectif de vente n'est pas atteint, ils perdront
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11177
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Les aléas sus définis afférents à l'évaluation des actifs immobiliers de la société QJ... pèseront nécessairement dans l'intégration de la situation financière de celle-ci dans les résultats du groupe,
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21f2ccdc6046d47f9c9dc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
dire et juger que la date de séparation pécuniaire des époux est fixée à la date de saisine de la juridiction, soit au 29 août 2023,juger que les époux reprendront l’usage de leur nom de naissance et perdront
Source officielle10e Chambre
6162f6efb807dfe813d296d9
6 juin 2012
6 juin 2012
Le scanner cérébral initial a mis en évidence une hyperdensité évocatrice d'un hématome sous dural droit avec un effet de masse, engagement sous factoriel et effacement des citernes péripontiques traduisant
Source officielleChambre 4-6
665aba2797d592000810710f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
échantillons en mai et qui devaient être revus en juin et préciser quand ils seront revus avec la mention de la date avec le visiteur médical ; il ajoute que si l'objectif de vente n'est pas atteint, ils perdront
Source officielleChambre 4-6
65ab709436bfc00008d68b88
19 janvier 2024
19 janvier 2024
échantillons en mai et qui devaient être revus en juin et préciser quand ils seront revus avec la mention de la date avec le visiteur médical ; il ajoute que si l'objectif de vente n'est pas atteint, ils perdront
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600559_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
et territorialisés de limitation de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers respectent les exigences de la loi Climat et Résilience et du SRADDET, et, à l’échelle du territoire, pèseront
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0515DEC005206799
15 mai 2001
15 mai 2001
Les tortures infligées à un enfant de cet âge (…) entraîneront, en sus des souffrances physiques vécues, une atteinte psychologique irréversible et qui, peut être, pèseront sur toute sa vie ultérieure
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00690
12 juin 2012
12 juin 2012
relatives à la sécurité et la sûreté des réseaux publics de distribution d'électricité ; Que, plus généralement, toutes les questions de sécurité sont ramenées au point de raccordement, c'est à dire que pèseront
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21f3ccdc6046d47f9cafa
3 avril 2025
3 avril 2025
séparation pécuniaire des époux est fixée à la date du 4 avril 2022 date à laquelle les époux ont cessé de cohabiter et de collaborer, - juger que les époux reprendront l’usage de leur nom de naissance et perdront
Source officielleChambre 1-9
5fdba3ca21109982ecbafc30
14 février 2019
14 février 2019
Il est donc précisé que toutes les opérations traitées directement entre les contractants, perdront leur individualité et se transformeront en articles de débit ou de crédit, ce qui est le rappel des caractéristiques
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
porte que sur la superficie de chênaies et hêtraies détruites ; la mesure vient seulement « compenser » les impacts résiduels et ne bénéficiera pas aux espèces de chiroptères présentes sur le site qui perdront
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
porte que sur la superficie de chênaies et hêtraies détruites ; la mesure vient seulement " compenser " les impacts résiduels et ne bénéficiera pas aux espèces de chiroptères présentes sur le site qui perdront
Source officiellePage 15 sur 16