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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
61372449cd58014677414413
19 avril 2005
19 avril 2005
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'arrêt rendu le 18 janvier 2005 par la Cour de Cassation, 2e chambre civile, sur le pourvoi n° F 03-30.400 formé par la société Péchiney
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210654
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Pierre B... lui a, en cours de bail, cédés les terres louées à la société Pépinières Despaux ; que les pièces qu'elle allègue au soutien de cette prétention à savoir un relevé d'exploitation à la MSA (
Source officielleciv1
607943299ba5988459c4132f
5 décembre 1973
5 décembre 1973
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE FEU PEZZINI, PERE DE L'ENFANT MIS AU MONDE LE 17 JUILLET 1963 PAR
Source officiellesoc
61372327cd580146774061e0
28 octobre 1998
28 octobre 1998
B..., engagé le 25 avril 1966 en qualité de chaudronnier OP2 par la société Cebal aux droits de laquelle se trouve la société Péchiney emballages alimentaires, devenu responsable des services techniques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310079
8 février 2018
8 février 2018
Romain A..., domicilié [...] , 3°/ à la société Cubana Café, société à responsabilité limitée, 4°/ à la société de la Périnière, société civile immobilière
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50d07
24 avril 1986
24 avril 1986
dans leur rédaction alors en vigueur ; Attendu que M.Hirou, employé par la société de travail temporaire R.M.O. en qualité de travailleur temporaire, a effectué cinq missions auprès de la société Pechiney
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2109352_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000197_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
L'EARL Pépinière du gros chêne exploite une pépinière sur la commune de Serent qui jouxte une plateforme de broyage et de compostage multi-déchets.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407512_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Pecchioli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407630_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010473_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Pépinières Robin a présenté sa candidature pour le lot n° 2 " branches de bouleau peintes ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2413698_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le centre de santé médico-dentaire Pépinière, qui est exploité par le réseau " Nobel Santé + " depuis le 15 octobre 2020, emploie onze salariés dont dix chirurgiens-dentistes.
Source officiellecomm
61372664cd58014677425351
12 janvier 1999
12 janvier 1999
domicilié ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, section 2), au profit de la société Pépinière
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403167_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, la SARL Pépinières Guerrot, représentée par la Selarl Cornet Vincent Ségurel, demande au juge des référés : 1°) de suspendre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01578
5 juillet 2011
5 juillet 2011
X... et Y... ont travaillé au service de la société Aluminium Péchiney, dans son établissement de Lannemezan, en exécution de contrats de travail temporaires successifs renouvelés à leur terme, le premier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00858
20 septembre 2011
20 septembre 2011
manquements d'initiés, le premier en communiquant une information privilégiée relative " aux grandes chances de dépôt imminent " d'une offre publique d'achat de la société Alcan sur les titres de la société Pechiney
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e04a
13 mai 2022
13 mai 2022
Par ordonnance de référé en date du 1er mars 2012, les opérations d'expertise ont été rendues communes à la SARL Pépinières du Launay et paysages et à son assureur, la SA Groupama Paris Val de Loire.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2300890_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Pecchioli, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372311cd58014677404fba
4 mars 1998
4 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Péchiney électrométallurgie (PEM), société anonyme, dont le siège est
Source officielleAvis
CADA:20171887
6 juillet 2017
6 juillet 2017
les rapports d'expertise établis pour chaque maison ainsi que le compte rendu d'intervention ; II dans le cadre de la délocalisation de l'ensemble des locataires des bâtiments appartenant au groupe Péchiney
Source officiellePage 15 sur 226