., demeurant à Maisons-Laffitte (Yvelines), ..., 3 / de Mme Odette D..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., 4 / de Mme Dominique J..., demeurant à Sartrouville (Yvelines), ..., 5 / de Mme Josette

Moisselles, 5°) de Mme Pascale X..., demeurant ..., 6°) de Mme Martine V..., demeurant ..., 7°) de la Chambre syndicale des employés et cadres CGT-Force ouvrière des organismes de sécurité sociale

(1re chambre), au profit : 1°/ de Mlle Catherine A..., demeurant à Saint-Robert, 97123 Baillif, 2°/ de Mme Louisiane A..., épouse Géran, demeurant à Saint-Robert, 97123 Baillif, 3°/ de Mme Josette

le moyen : 1 / que l'arrêt attaqué ne procède nulle part à l'analyse des pièces et attestations régulièrement produites aux débats pour montrer que Paul X... et Ermancine Y... avaient acquis la parcelle

hypothèques, et au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que Madame Simone Josette C... veuve D... et Madame Huguette Geneviève C... sont propriétaires des parcelles cadastrées G

Z... ne bénéficie d'aucune servitude de passage sur la propriété de Mme A..., que l'état d'enclave de cette parcelle résultait de la division d'un fonds, alors, selon le moyen, "1 / qu'il résulte des propres

Paul Z..., 2°/ Mme Josette Z..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

Loire-Bretagne a désigné les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-Bretagne en tant qu'il n'exclut pas de ces zones la masse d'eau FRGR0339 " La Joyeuse

Madame Josette Y... épouse X... Monsieur Bernard X...

en zone naturelle ; 3°) de classer leurs parcelles en zone constructible ; 4°) d'enjoindre à la commune de La Farlède de procéder au réexamen du classement de leurs parcelles, dans le délai d'un

Hubert F..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 14°) de Mme Z..., née Christine F..., demeurant ... de Joyeuse à Paris (7e), 15°) de M.

Guy C..., 2 ) Mme Josette C..., née Y..., demeurant tous deux route d'Escoutoux à Thiers (Puy-de-Dôme), 3 ) M.

en l'Hôtel de ville, place du Bourguet, 04300 Forcalquier, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit de Mme Josette

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Josette Y... de sa demande tendant à ce que M.

conformément à son usage, la parcelle indivise cadastrée section BH 206, en vue, en particulier d'y faire réaliser des passages de canalisations et de réseaux" ; Attendu que la SCC et Mme Z... font

79 l'année précédente, l'a donnée à bail elle aussi à la SA C... ; les médecins se garaient sur la parcelle 79 et rejoignaient la clinique par un passage piétonnier ouvert entre les deux parcelles dans

C 2115 et C 2116 sises Les Echelles de Bornette hameau de Morceau Dessous à DOUSSARD en 2 lots distinct et la licitation de la parcelle C 2119; Ordonner la licitation des meubles meublants, bijoux

Madame Josette Mathilde A... épouse C... ... Madame Jeannine A... épouse D... E... F... ....... Madame Annonciade Carmen A... épouse G... ...