CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

543 résultats pour « Okilassi »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2318482_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223867_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

D ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2218966_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Okila, avocat substituant Me Sarhane, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310554_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2023, Mme C A, représentée par Me Okilassali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 par lequel la préfète

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2601189_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par la requête précitée, enregistrée le 23 janvier 2026 au greffe du Tribunal administratif de Melun sous le n°2601189, Mme B..., représentée par Me Okila, demande au Tribunal

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211194_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Tichoux, magistrate désignée ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2217159_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D, - et les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M. B, et de l'intéressé, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302454_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2320991_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M. A qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2321001_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2321004_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2321005_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2323406_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2324534_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M. B assisté par une interprète en bengali, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2324542_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M. A assisté par une interprète en bengali, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2325789_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315833_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 31 juillet 2023 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - les observations de Me Okila

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316032_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 31 juillet 2023 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - les observations de Me Okila

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318481_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2320194_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle

Page 15 sur 28

← PrécédentSuivant →