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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 14 Août 1936 à LA ROCHE-SUR-YON (85) Résidence de La Nougeraie 86350 USSON-DU-POITOU représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me Coralie G...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0513DEC002105115
13 mai 2025
13 mai 2025
Nougzar ANANIADIS 1978 Thessaloniki Greek 04/08/2011-10/11/2015 2. Victor ANGHEL 1982 Grevena Romanian 08/04/2013-06/07/2016 3.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152711adae0daca53335
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[U] sous-traite la fabrication de 'Nounours' enrobés en vrac auprès de la SAS [O] [U] Chocolatier.
Source officielleChambre 3 A
659f95ca3328fa00087a2506
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il en est de la somme de 730,90 € relative aux charges salariales de la nounou, dont rien n'établit qu'elle est afférente à une période antérieure.
Source officielle1ère chambre civile B
5fca83d6ee55d474223181b5
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Mme [R] se prévaut également de courriels échangés avec sa fille [Z] [X] en avril 2017, à savoir : - un courriel qu'elle a adressé à 'sb [X]' le 06 mars 2017 rédigé ainsi 'NOUNOURS DES QUE TU AS LES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65166eae788aac83189ea7cf
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[W] [Y] [X] oppose que dès lors qu'elle n'était pas d'astreinte toutes les nuits et qu'une autre 'nounou' était d'astreinte les autres nuits, force était de libérer les lieux.
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4307d83dbd04f5fb2bde
14 avril 2023
14 avril 2023
informations sur l'emploi du temps la veille et le déroulement de la journée pour l'enfant, et avoir appris de celle-ci que l'enfant 'aurait dit à son papa le mardi soir qu'elle ne voulait pas aller chez sa nounou
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc17
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[P] [J] qui s'était engagé auprès de la nounou de ses enfants vivant dans des conditions difficiles à acquérir un logement qu'il lui louerait ensuite a dû abandonner ce projet à défaut d'apport suffisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea0
11 février 2016
11 février 2016
novembre 2013 par le Juge de la Mise en Etat du TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de GUERET ET : SARL BERTHELIER dont le siège social est " Chazepaud "-23260 SAINT BARD représentée par Me Muriel NOUGUES
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4307d83dbd04f5fb2be0
14 avril 2023
14 avril 2023
Concernant sa garde pour une éventuelle reprise de ton poste, il existe des solutions avec la nounou et éventuellement mes parents, tu n'es qu'à mi-temps.'.
Source officielle2e chambre sociale
6629f361dc6faf000958880f
24 avril 2024
24 avril 2024
du 19 décembre 2016, non signé, - la copie d'une photographie du tableau des consignes, - la photographie du journal d'appel d'un téléphone portable sur lequel figure une annotation 'appel de la nounou
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a09
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vous avez alors hurlé accompagné d'une gestuelle agressive « j'ai des enfants plus une nounou à payer, t'as 18 ba's sur le terrain t'avais qu'à me remplacer quand c'était l'heure demain je viens 10 min
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300644
28 mai 2013
28 mai 2013
le prix d'un terrain en situation privilégiée dans la ZAC Parc Eurêka, jugements SERM/ J...et SERM/ K...du 30 avril 2008 fixant à 100 €/ m ² le prix d'un terrain à bâtir dans la ZAC Ovalie, arrêt Nouguier
Source officielleChambre des responsabilités et des sanctions
69e976b4cdc6046d47337adb
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A l'audience, Mme [V] [G] a indiqué ne pas disposer d'expérience en matière de direction d'entreprise et, venue en France sans en parler la langue, avoir occupé au début un emploi de « nounou » jusqu'à
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11f
24 avril 2008
24 avril 2008
Yvonne de nationalité française, marié Chauffeur routier demeurant... 64100 BAYONNE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître DIALLO Nouhou, avocat au barreau de BAYONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f59
23 février 2016
23 février 2016
dans le cadre d'un contrat de travail " nouvelle embauche. " Elle avait pour mission d'assister les clients particuliers, de répondre à leurs attentes exprimées dans le département " ménage, senior et nounou
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10688
24 mai 2018
24 mai 2018
Il a constaté qu'une hôtesse et un hôte discutaient entre eux à son passage et qu'ils n'ont pas interrompu une conversation privée sur des problèmes de nounou au moment de son passage de contrôle.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c632
11 juillet 2008
11 juillet 2008
de réunions amicales, comme étant un homme froid, cassant, autoritaire, donnant à son épouse des ordres sans appel et ne lui manifestant pas d'élans de tendresse ni même de sympathie ; que Mme O..., nounou
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebadc5b777c90992e40
18 janvier 2023
18 janvier 2023
du 25 octobre 2017 qui fait davantage référence à des problèmes relationnels avec la salariée : « elle m'a dit que si la crèche ne nous convenait pas comme elle était, nous n'avions qu'à prendre une nounou
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8efa67f3dd969e54fc1
25 juillet 2023
25 juillet 2023
de calcul utilisées par le 1er juge doivent être retenues, en appliquant un taux horaire de 22,30 euros à la date du jugement pour les enfants, la cour ne disposant pas d'une grille tarifaire Viva Nounou
Source officiellePage 15 sur 16