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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad02
14 février 2008
14 février 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b43e
13 mars 2008
13 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adf
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Intimée, représentée par Maître Nicolas NGUYEN, avocat, 3o- Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant..., Intimé, représenté par Maître Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat, Vu les articles 714 et suivants
Source officielle5e chambre civile
6970afdecdc6046d471941a6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Audrey NGUYEN PHUNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant de Me Julie FAIZENDE, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100919
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372153cd580146773f2d5c
21 novembre 1990
21 novembre 1990
X..., 2°) Mme X..., née Nguyen, épouse du susnommé, demeurant ensemble ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100481
11 mai 2016
11 mai 2016
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100393
13 avril 2016
13 avril 2016
Matet, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100180
24 février 2016
24 février 2016
Mansion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100159
24 février 2016
24 février 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100650
8 juin 2016
8 juin 2016
Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100802
8 juin 2016
8 juin 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403971_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2024, la société Quick gestion, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2024 par lequel
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404bea
18 février 1998
18 février 1998
Nguyen, tous deux domiciliés société Surcouf, ..., 5°/ de la société Surcouf, La Foire de l'informatique, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
613722e5cd58014677402e2b
16 juillet 1997
16 juillet 1997
pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (1er chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Martine Nguyen
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21559_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, la commune de Jonquieres, représentée par Me Nguyen , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 mai 2022 ; 2°
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311226_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Trianon, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200776_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2022, la société Vinci Immobilier Rhône Alpes Auvergne, représentée par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a77db
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [H] [N], demeurant [Adresse 5] -[Localité 7]Y représentée par Me Sophie NGUYEN-BONNOME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.
Source officiellePage 15 sur 153