attaqué (Nîmes, 21 octobre 1997), de l'avoir débouté de ces demandes, pour le motif exposé dans la déclaration de pourvoi susvisé, pris d'un défaut de réponse à conclusions invoquant des insultes et des menaces

X... et Z..., alors que les témoignages dont faisaient état ses employeurs avaient été obtenus par la menace et étaient partiels, incomplets et inexacts ; Mais attendu que le moyen, qui se borne à remettre

, au cours d'une réunion à laquelle participait son avocat, a commis le délit de chantage et non la tentative, au préjudice de Mme A... en la contraignant à renoncer à une action en justice sous la menace

lequel l'envoi d'une lettre d'avertissement comportant des reproches d'ordre professionnel adressés à un salarié relevait du pouvoir disciplinaire du chef d'entreprise et ne pouvait constituer une menace

, d'une part, pour entrer en voie de condamnation du chef d'agression sexuelle, les juges doivent caractériser en quoi les atteintes sexuelles reprochées ont été commises avec violence, contrainte, menace

- n° 4 : "Les coups ou violences spécifiés à la question n° 1 et qualifiés aux questions n° 2 et 3 ont-ils été commis à l'aide ou sous la menace d'une arme ?"

par : - X..., Partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour menaces

X... le tribunal d'instance a considéré que la mise à pied conservatoire avec menace de licenciement n'était pas justifiée et que rien ne s'opposait au maintien de la vie commune entre les parties pour

compétitivité de l'entreprise soient bien caractérisées ; qu'il convient donc de vérifier si la Sas MHK était ou non fondée à entreprendre une réorganisation pour anticiper les risques résultant de menaces

ses demandes procédant de l'application de la qualification de chef de secteur, coefficient 380, de la Convention collective du commerce de l'électronique, de la radio-télévision et de l'équipement ménager

X..., conducteur des travaux, la mauvaise organisation des commandes et les menaces alléguées désorganisaient le bon fonctionnement de l'entreprise ; qu'en effet, aucun élément objectif sur la mauvaise

groupe ne constitue un motif de licenciement que si elle est effectuée afin de sauvegarder la compétitivité du secteur d'activité du groupe auquel elle appartient, ce qui implique l'existence d'une menace

violation de l'article 1382 du Code civil, " en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice économique de Mme Veuve Y... à la somme de 588 492, 92 francs au terme du décompte suivant : " Revenus du ménage

déplacement ; qu'il n'est reproché à X... que d'être monté dans le véhicule et d'avoir ordonné au conducteur de laisser ouvertes les portes après que son coïnculpé l'ait contraint à démarrer sous la menace

père de l'enfant, alerté par les confidences de sa fille et par une lettre anonyme ; "alors que le crime de viol nécessite que l'acte de pénétration sexuelle soit commis par violence, contrainte, menace

Y... avec Mme X... ainsi que l'existence de "comptes ménages" établis pour la période s'écoulant entre 1986 et 1990 entre Mme X... et M. Y..., et l'existence d'une déclaration selon laquelle M.

propos visant expressément Jean-Hugues X... en sa qualité de président d'une association, dans le cadre duquel il aurait commis diverses indélicatesses, telles que notes de frais excessives, insultes, menaces

X... a très clairement reconnu son attitude et ses menaces lors de l'entretien du 18 juin précédent ; que l'attestation de M.