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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100073
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Mario Christophe Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00979
3 novembre 2009
3 novembre 2009
CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI San Marco et la SCI Mine venant aux droits de la SCI San Marco, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer,
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04528_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes, la société à responsabilité limitée Café Marco Polo et M. et Mme E... et D...
Source officiellecr
61372578cd5801467741e034
10 décembre 1997
10 décembre 1997
pénal et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Cyrille Le G... coupable de violences sur Mario
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627b5992e3db741f8570cd
11 septembre 2013
11 septembre 2013
[Y] [C] ainsi que la société MARTO en ouverture de rapport.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304
7 mars 2019
7 mars 2019
de la lettre du requérant 11543/04 10/03/2004 Davide CAPOZZI 27/08/1927 Ferrara Silvio Bénévent 26/11/2018 21/01/2019 14860/04 07/01/2004 Quintino FONTE 07/07/1919 Rossi Mario
Source officielle1ère Chambre
6438f22fa942a604f5e93379
13 avril 2023
13 avril 2023
à la cause par la société Marose et son assureur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004432798
14 mars 2002
14 mars 2002
intr. 30.04.98 enr : 26.10.2000 M es Luciano et Mario Antonio ROSSI (L’Aquila) 62261/00 COLETTI Mauro intr. 27.03.98 enr : 26.10.2000 M e Flora PANEPUCCI et Alessandro MARCHETTI (
Source officielleciv1
60794ccf9ba5988459c471ba
18 juillet 2000
18 juillet 2000
X... en ce qu'il concerne les rapports de celui-ci avec la société anonyme OM ; Attendu qu'en 1996, l'association tunisienne Avenir sportif de La Marsa (La Marsa) a demandé à M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025402153
22 février 2012
22 février 2012
A et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la société Marsh, Considérant que, par une décision du 4 décembre 2003, l'inspecteur du travail des Hauts-de-Seine a autorisé la société Marsh à licencier M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089a
23 mai 2013
23 mai 2013
Marco X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00150
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement déféré (Poitiers, 27 mars 2006), rendu en dernier ressort, que la société Mansoe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC003356312
13 décembre 2018
13 décembre 2018
requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 13 décembre 2018 en un comité composé de : Georges Ravarani, président, Marko
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10103
1 février 2023
1 février 2023
du 1er décembre 1986 et du 1er mai 1979, et de l'avoir, en conséquence, déclarée irrecevable en sa demande reconventionnelle en nullité de la marque verbale « Marco Polo » n° 14 4 071 251 appartenant
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487731.20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Par un arrêt n° 21PA03032 du 28 juin 2023, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Café Marco Polo et par M. et Mme C contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
25 mai 2011
Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9097e
3 septembre 2013
3 septembre 2013
MARCOS X... M. RAFAEL X...
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021468369
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Vu la requête, enregistrée le 9 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société à responsabilité limitée MARGO FILMS, dont le siège est situé 19, rue des Gobelins à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10395
14 avril 2016
14 avril 2016
GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR condamné la société Marsy Transport Logistics à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901ce
28 janvier 2013
28 janvier 2013
APPELANTS SARL COIFFURE CENTRE MARIO ...
Source officiellePage 15 sur 450