CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

347 résultats pour « Marcel APAP »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

615e0cdfc25a97f0381f4b1c

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

Source officielle

Page 15 sur 18

← PrécédentSuivant →
TA

4 ème Chambre

DTA_2101696_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2021, la commune d'Alizay, représentée par la SELARL Hercé-Marcille-Poirot-Bourdain, demande au tribunal de : 1°) condamner in solidum

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100143

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

pénale attachée aux termes de « bande organisée », que la « spoliation » s'entend d'une appropriation par ruse ou contrainte du bien d'autrui ; en utilisant les expressions « numéro d'illusionniste ; appât

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163ca2c76640886b9a7268d

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

Alice DUPONT BARRELLIER, avocat au barreau de Caen, toque : 93 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f629bb275d83183a3cbf

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

juillet 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'EVRY RG n° 18/00399 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Camille MACHELE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643a4307d83dbd04f5fb2be4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

représentant légal domicilié ès qualités en l'établissement secondaire de [Localité 7] situé [Adresse 4] Partie non comparante ayant pour avocats la SCP COURDESSE FONTAN du barreau de Toulouse et Me Marcel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69cdff12cdc6046d47d29637

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

- signé par Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre et par Madame MARCEL, greffiére, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE La SA ACTE IARD est l'assureur du

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d9336a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DU [Adresse 25] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Amélie WEIMANN substituant Me Marcel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0206JUD005069320

Admin. suprême

6 février 2024

6 février 2024

Malta ([Committee], no. 18052/20, § 8, 7 March 2023). 12.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00140

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

AR..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société General Trailers, 2°/ à la société A&M AJ associés Avezou Mancel, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Ralph A..., président de la société Bobst Lyon ; qu'il résulte du rapport de l'APAVE, réalisé à la demande de l'inspection du travail que l'équipement en question, mis en service dans l'établissement en

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Son exécution manifestement non conforme engage sa responsabilité à hauteur de 50%, en raison de son rôle central dans l'apparition des désordres.

Source officielle
CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f016

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[J] [F] Représentée par Me Marielle VULCAIN, Postulant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Philippe BELLANDI, Plaidant, avocat au barreau d'AGEN Monsieur [J] [F] ès qualités de liquidateur

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b97decdc6046d47212c75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Frédéric BARBIN Greffier associé ; COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du prononcé du jugement Messieurs Bruno FRUCHARD Président de Chambre, Christophe JAGLIN, Alban AUDRAIN Juges avec l'assistance de Maître Marielle

Source officielle
CA

Chambre civile

6789f70b39ae1759ccf606fe

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

a notamment réalisé les terrassements autour de la piscine, ainsi qu'un mur de soutènement sur un côté de la piscine - que la réalisation du dallage des plages de la piscine a fait l'objet d'un marché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9477f

Appel

30 septembre 2019

30 septembre 2019

Représentées toutes deux par Me Christophe SAMPER de la SCP CAMENEN- SAMPER - PANZANI, (toque 09) avocat postulant au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et assistées de Me Marcel PORCHER, avocat plaidant

Source officielle
CC

cr

613729d3cd58014677437ec2

Cassation

19 décembre 2016

19 décembre 2016

E... et Me August, et dont ont été écartés les représentants de l'APE et les avocats favorables au recours, Me Soltner et Me Martel ;- des modalités de recueil des avis, dont certains pourraient avoir

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747326

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A cette dévalorisation sur le marché du travail, qui ne peut demeurer sans réparation, s'ajoute une perte de chance professionnelle en ce que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91af7b63d827c909cad3a

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

V-B7F-CC5S2 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Octobre 2020 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 13/00088 APPELANTE CPAM 91 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Camille MACHELE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69d73d3fcdc6046d479ba004

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller Greffier lors des débats : Mme Fanny MARCEL

Source officielle