En définitive, l'origine professionnelle de la soi-disante lésion n'est aucunement prouvée, sachant que cette dernière ne saurait être causée par le mouvement, tel que décrit par M. [V].

se dirigeait vers son poste de travail, a été pris d'un malaise et a été blessé lors de sa chute ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 29 novembre 1991) d'avoir dit que la lésion

[G] et la société Blanc-Amsellem-Mimran, devenue la société Blanc [O], respectivement avocat et avoué, en rescision de la vente du terrain pour lésion et de l'appel en la cause des consorts [C] qui ont

relatif à l'acquisition de la société Chicobel par la société Leroux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy Merlin, société anonyme, dont le siège est ... et ayant son agence

l'accident, a estimé que seule la plaie crânienne pouvait avoir entraîné une telle perte de sang, ce dont il résulte qu'elle existait avant l'accident ; " qu'il n'a pas, pour autant, admis que des lésions

anciennement dénommée CM CIC Laviolette, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Leroy

est donc caractérisée " ; " alors que, dans ses conclusions, Léon Y... invoquait le certificat d'un médecin, le docteur A..., produit aux débats, attestant ne pas avoir constaté l'existence des lésions

X..., pour avoir été prononcé pendant une période de suspension du contrat consécutive à un accident du travail, alors, selon le moyen, que l'imputabilité d'une lésion au travail ne se présume pas, et

Francisco, qui invoquait une lésion du poignet droit survenue le 13 septembre 1991 au temps et au lieu du travail; que la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge cet accident à titre professionnel

Mme [M] et l'association Croix Marine, ès qualités, font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes en nullité et en rescision pour lésion de la vente du 12 novembre 2015, alors « que le conjoint survivant

contre la décision du 31 janvier 1986 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier des Ardennes a rejeté leurs réclamations relatives aux opérations de remembrement de la commune de Lépron-les-Vallées

conseil à l'origine de la décision contestée et ses éléments d'appréciation, 2° ses conclusions motivées et 3° les certificats médicaux détenus lorsque la contestation porte sur l'imputabilité des lésions

Tribunal ne peut statuer qu'après mise en oeuvre d'une expertise technique ; qu'en l'espèce, le litige faisait apparaître une difficulté d'ordre médical sur le lien de causalité entre le travail et la lésion

ayant déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle imposée à un mineur de quinze ans ; "aux motifs qu' "il ressort des constatations médicales que Leïla Y..., le 6 décembre 2000, présentait des lésions

B... qui n'avait aucune qualité ou compétence pour pratiquer l'injection ; que l'expert a écarté l'hypothèse d'un choc anaphylactique en l'absence de mention des lésions habituelles d'anaphylaxie dans

médecin traitant le 23 janvier 1979, prolongé à différentes reprises jusqu'au 9 janvier 1983; qu'à cette date, la SNCF a procédé à son licenciement en raison de son inaptitude; qu'estimant que les lésions

lequel a retenu que seule la hernie crurale droite est en relation directe, certaine et exclusive avec l'accident du travail du 28 juin 1988 ; que l'évolution naturelle et habituelle d'une telle lésion