CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 335 résultats pour « Laribi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722cecd58014677401b55

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

Place du Jeu de Paume, 34290 Montblanc, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'Association départementale des éleveurs laitiers

Source officielle

Page 15 sur 67

← PrécédentSuivant →
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008048608

Admin. suprême

25 juillet 2001

25 juillet 2001

Mohammed Larbi Y..., demeurant chez M. Mokhtar X... ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008020369

Admin. suprême

19 mars 2001

19 mars 2001

Larbi X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008204236

Admin. suprême

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Laarbi X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028349201

Admin. suprême

13 décembre 2013

13 décembre 2013

1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Monod-Colin, d'une part, et Maître Aïcha Nader Larbi

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022203519

Admin. suprême

29 avril 2010

29 avril 2010

Larbi A, élisant domicile ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501703_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

le 9 décembre 2024 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Lannilis le versement d'une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6554713da52b3483180986c6

Appel

29 août 2023

29 août 2023

par Me Laetitia BENARD de la SELARL BENARD, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉE : Madame [G] [I] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6554713fa52b3483180986d0

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 09 Décembre 2022 APPELANTE : Madame [M] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Saliha LARIBI

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier

DTA_2502100_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

B A, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Larabi, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant-dire droit, au préfet des Hautes-Alpes la communication de son entier

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025367208

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

Larbi C, ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f67

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Hervé X... a été engagé à compter du 1er décembre 2002 par la société Larivière en qualité de directeur régional Bretagne selon contrat à durée indéterminée prévoyant un salaire brut mensuel de 5 031 ¿

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02193

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

selon l'arrêt attaqué, que les représentants des employeurs et des organisations syndicales représentatives des salariés du secteur du commerce de détail de fruits et légumes, épiceries et produits laitiers

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9486d9e13277d6e390a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Sur la demande de la société EDITIONS LARIVIÈRE de voir écarter des débats la pièce adverse 21 La société EDITIONS LARIVIÈRE demande que soit écartée des débats la pièce 21 des appelants pour défaut

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007818817

Admin. suprême

7 octobre 1992

7 octobre 1992

LARBI X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 20 février 1984, présentée par M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377541

Admin. suprême

9 janvier 2009

9 janvier 2009

Larbi A, demeurant ... Algérie; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007914864

Admin. suprême

17 janvier 1997

17 janvier 1997

LARBI, demeurant chez Maître Z..., 7, Allées Boufflers à Bayonne (64100) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007943060

Admin. suprême

29 mai 1996

29 mai 1996

Larbi demeurant ..., "le Paladin", Bat. B à Nice (06300) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215888_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

A B, représenté par Me Nader-Larbi, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 31 janvier 2022 par lequel le préfet de police a retiré le titre de séjour qui lui avait accordé et d'autre

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961465acdc6046d47c51757

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EVOLUTION Copie exécutoire le 18 Décembre 2025 à Me Dubuc-Laribi VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 08 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle