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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
Tammerc/Estonie
ECLI:CEDH:003-68765-69233
6 février 2001
6 février 2001
Un différend éclata entre M me Laanaru et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313812_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 janvier 2025, la société Brunet, représentée par Me Landry, demande au juge des référés : 1°) prononcer sa mise hors de cause ; 2°) rejeter toutes conclusions contraires
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c187
26 juin 2008
26 juin 2008
Landry X... C / Georgia Y...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112035
19 juin 2012
19 juin 2012
The applicant felt threatened by the Sri Lankan authorities, the Karuna group and the LTTE and left Sri Lanka with the assistance of an agent on his own passport.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305367_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
; - l’existence de balcons continus sur les chalets et sur le bâtiment C en méconnaissance de l’article UV11.2 du règlement du plan de local d’urbanisme de Landry.
Source officiellecomm
613723afcd5801467740cea8
9 mai 2001
9 mai 2001
Alain X..., domicilié ..., l'Impérial, 26000 Valence, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Lanfray, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163c2b61a5f0a71dc3c911b
30 mars 2010
30 mars 2010
au barreau de PARIS, toque : P 551 INTIMEE SARL PRODLINE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Isabelle ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 527 substitué par Me Karine LANDRY
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007827846
31 mars 1993
31 mars 1993
Gaeremynck, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour demander l'annulation des certificats d'urbanisme négatifs qui lui ont été délivrés par le maire de La Combe de Lancey (Isère), M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-122342
10 juin 2013
10 juin 2013
Also his parents had been repeatedly interrogated by the Sri Lankan authorities about his whereabouts.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdbe6b63637c907b7d01
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[H] [Z] C/ SASU ATALIAN SÉCURITÉ anciennement dénommée LANCRY PROTECTION SECURITE (LPS) Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01668
4 juillet 2012
4 juillet 2012
X... engagé le 6 juin 1995 en qualité de conducteur de chien par la société Ares France aux droits de laquelle vient la société Lancry protection sécurité, a été licencié, le 6 mars 2004 ; que, contestant
Source officielleSociale D salle 3
69005c1d2481d356bd1702dd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 10/07/2025 EXPOSE DU LITIGE ET PRETENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES : La société LANCRY PROTECTION SECURITE a engagé M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca27bd3db21cbdd8a3c6
17 mars 2008
17 mars 2008
Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître LANDRY, avocat au barreau du MANS, de la SCP LANDRY LE MINISTERE PUBLIC Appelant, S. A.
Source officielleciv1
6137235ecd58014677408e68
21 mars 2000
21 mars 2000
Société parisienne de promotion et de recherches (SPPR), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section C), au profit : 1 / de la société Lancry
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106063_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 par laquelle le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse l'a affectée au sein de la cité scolaire Émile Zola et au collège du Landry
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448620.20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et de Lagery LGV et d'autre part, de lui enjoindre ainsi qu'à l'association foncière de Lagery 2 de produire, sous astreinte, les pouvoirs comptabilisés lors du vote aux assemblées générales extraordinaires
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f202
12 octobre 2022
12 octobre 2022
barreau D'ANGERS ET : Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 7] ([Localité 7]) Demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Intimé, demandeur à l'incident Représenté par Me Jean LANDRY
Source officielleChambre 1
679aa19fe9a46d1f5a7690e2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SARL MANURACKS, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B 439 238 726 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LANDRY
Source officielleChambre 1
679aa1a3e9a46d1f5a769183
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TILYO, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 850 311 481 dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Pierre LANDRY, membre
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2311798_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
président en exercice, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 19 mai 2023 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture administrative pour une durée de neuf jours du local situé 56, rue de Lancry
Source officiellePage 15 sur 196