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5 436 résultats pour « Julien VERNET Me »

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CC
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CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372171cd580146773f3cc9

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

André, Julien, Paul X..., 2°) Mme Marie, Josette, Renée Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Maussanne-Les-Alpilles (Bouches-du-Rhône), Quartier Terre de Fabre, avenue des Alpilles, en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f501b

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Julien Z..., demeurant à Saint-Paul (la Réunion), lieu-dit Etang, rue Jacquot, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209596_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2022 et 19 janvier 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Vernet (SCP Robin Vernet), demande au

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02131_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Moya, premier conseiller, - et les observations de Me Vernet pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

61372160cd580146773f33ca

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Marne (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2c21

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Choucroy, avocat des consorts X..., de Me Roger, avocat de la commune

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7897ccdc6046d470578bc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

: 2025L00088 / 2010J00071 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 15 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 12 Juillet

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e799c5cdc6046d4706b3bb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025L00487 / 2023J00071 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 20 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 18 juillet

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e799cfcdc6046d4706b470

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025L00489 / 2024J00099 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 20 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 23 juillet

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e799dacdc6046d4706b515

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025L00490 / 2024J00100 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 20 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 23 juillet

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e799efcdc6046d4706b66c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025L00491 / 2024J00101 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 20 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 23 juillet

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a93cdc6046d472c3004

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Références : 2026L00094 / 2020J00037 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 5 mai 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 7 juillet

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a9dcdc6046d472c30ed

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Références : 2026L00095 / 2021J00021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 5 mai 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 6 juillet

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4092

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Tuileries Hugenot-Fenal, de la Caisse d'assurances mutuelles du bâtiment ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f4713

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat des époux Y..., de la SCP Delaporte

Source officielle
CC

civ3

61372184cd580146773f4714

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat des époux Z..., de la SCP Delaporte

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51ce

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet

Source officielle
CC

civ3

61372199cd580146773f51cf

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet

Source officielle
CC

civ3

613720f8cd580146773efeaa

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Vernette, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f029b

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de la société Diamant

Source officielle

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