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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
69d94f95cdc6046d47ce8ea3
1 avril 2026
1 avril 2026
Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me DROUARD Frédéric, avocat au barreau de Paris, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
C/ Mme Jennifer Anna Delphine Z... épouse X...
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98d5
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe991b
11 avril 2024
11 avril 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa30ddb77892695970b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Portalis DB2H-W-B7F-WMDZ PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [G] [K] épouse [Y] née le 13 Octobre 1987 1 Rue Cadets de la France Libre 69003 LYON comparante en personne assistée de Me Jennifer
Source officielleChambre sociale
65449d1dc71a6a83181c8d8e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6d1cece1704f57477e0
6 avril 2023
6 avril 2023
INTIMÉS Madame [H] [R] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Jean-Louis PERU de la SELARL GAIA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0087, substitué à l'audience par Me Jennifer
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f99968dee2c23d20f9f15
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ALNET Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Jennifer ALNET, Juge aux affaires familiales et Madame Christine DUBOIS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier;
Source officielleChambre 4-7
65d485984d65b70008725220
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[X] Représentant : Me Jennifer CONSTANT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.
Source officielleciv1
61372429cd58014677413106
8 juin 2004
8 juin 2004
en matière d'assistance éducative, a confirmé la décision du juge des enfants qui avait confié au service de la direction des actions pour le développement social de l'Ariège, la garde de Jonathan, Jennifer
Source officielleRéférés
695f7968cdc6046d479a9a2f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleTrib. de Commerce
69c03b4bcdc6046d479295da
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/09/2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff91
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Jennifer X...
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008174821
7 mai 2004
7 mai 2004
Jennifer B épouse A ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme A devant le tribunal administratif de Paris ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b48
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
6520f5e3bb275d83183a3b56
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69c03fdbcdc6046d4792e2d6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c7
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cb
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officiellePage 15 sur 101