Jacques D..., demeurant ..., 22 / de M. Jean-Paul Q..., demeurant ..., 23 / de M. Luc A..., demeurant ..., 24 / de M. Benoît XB..., demeurant ..., 25 / de M.

Jacques X...

Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.

Il résulte de l’instruction que la société Jacques Dubois a la qualité de tiers par rapport aux travaux entrepris par la commune de Barentin.

Y..., Jacques X..., et la société "Le MONDE", des chefs de diffamation publique envers un particulier et complicité, a condamné les prévenus à 10 000 francs d'amende chacun, déclaré la société Le MONDE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jacques Emmanuelle dont M.

à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE

Débouté la société Jacques et René de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. Condamné Mme [L] aux dépens de l'instance.

de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle BORE

./ Jean-Jacques Y... RG N : 03/00336 - X...

Jacques Y..., demeurant ... ; M.

Jean-Paul, Etienne et Jacques X... ; Attendu que M.

rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de Me A... et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELCOURT Jacques

JACQUES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) EN DATE DU 9 JUILLET 1981 QUI A CONDAMNE, POUR VOLS ET COMPLICITE DE VOL EN RECIDIVE LEGALE, X...

Jacques X..., au titre de l'aide médicale hospitalière ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la famille et de l'aide sociale ; Vu le décret n° 83-875 du 28 septembre 1983 modifiant le décret

en sa qualité de responsable de l'établissement, le grave manquement à ses obligations professionnelles, susceptible de mettre en cause la sécurité des usagers du véhicule ne permet pas d'admettre sa bonne

25/00149 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CLKI COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE SUR REQUETE DU VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Jean-Jacques

Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle BORE