Codes de loi français

Article 9

La commission paritaire nationale est composée ainsi qu'il suit :

Article 3

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 11

La composition de la formation spécialisée des orientations et du schéma directeur est la suivante :

Article 11

Le jury des concours et examens professionnels est composé de la façon suivante :

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est composé des unités éducatives suivantes :

Article 79

La commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables est composée :

Article 1

Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :

Article 2

I. ― La Commission images de la diversité est composée de onze membres :

Article 4

La Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive est composée :

Article 5

La composition du jury est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 6

Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.

Article 3

Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:

Article 5

La composition de la commission d'examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.

Article 5

Les sacs ou récipients contenant les composés arsenicaux seront étanches et suffisamment résistants.

Article 14

Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :

Article 2

Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.

Article 6

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 5

La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.

Article 8

La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.