Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b79
21 avril 2017
21 avril 2017
Les sociétés Manu Isabelle et la Picarde & l'Autre ont relevé appel de ce jugement dont elles poursuivent l'infirmation, demandant à la Cour, par dernières conclusions signifiées le 11 février 2016, de
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fba
6 février 2006
6 février 2006
FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé du 5 avril 2000 réitéré en la forme authentique le 30 mai 2000, Isabelle Y... a acquis de la société X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
la teneur suit : ENTRE : Madame Isabelle X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11185
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Madame Isabelle Y... avait été informée le 19 novembre, a été reporté au 20 mai 2011, ce dont le directeur de l'agence a informé la salariée le 28 avril 2011 ; que ce grief sera donc écarté ; que Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89903
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Arrêt n NoRG : S 07 0818 S07 0819 Affaire : S.A.S CASINO D'EVAUX LES BAINS c / Isabelle Y... Christian X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100599
20 mai 2009
20 mai 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que de l'union de Guy X... et Eliane Y... sont nés cinq enfants ; qu'à la suite du décès du dernier de leurs parents, Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
Marie Isabelle Z... épouse X...de ce qu'elle renonce à sa demande de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Pierre, - donné acte à Madame France Marie Isabelle Z... épouse X.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fc
17 mars 2008
17 mars 2008
EXPOSÉ DU LITIGE Isabelle Y... et Dominique A... ont en septembre 1988 fait l'acquisition en commun d'une maison avec clause d'accroissement.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a4
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Isabelle X... soutient encore que le dol dont elle se prévaut résulterait d'une réticence volontaire quant à l'état du marché local.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89564
28 mars 2007
28 mars 2007
Isabelle X... a régulièrement interjeté appel, le 16 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00770
7 mai 2018
7 mai 2018
. – dont la photographie illustre l'article poursuivi – ont été écoutées et enregistrées par la police pendant un mois ; que ce n'est qu'en fin d'article que Mme Zineb Z... évoque M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300885
11 octobre 2018
11 octobre 2018
François X... et uniquement en son nom personnel ont par de justes motifs que la cour adopte, exclu l'existence d'un mandat donné par Mme Isabelle Y... épouse X... à M.
Source officielleRétention admin étrangers
6a14a263cdc6046d47e9614b
25 mai 2026
25 mai 2026
[N] [R] pour une durée de vingt six jours à compter du 30 avril 2026, décision dont la déclaration d’appel a été rejetée par le premier président de la cour d’appel de [Localité 2] le 02 mai 2026 ; Vu
Source officielle1ère Chambre
69fd7eaccdc6046d47044f9e
7 mai 2026
7 mai 2026
F2BIL, dont le siège social est situé [Adresse 6], représentant : Me Isabelle BOGGIO de la SARL ISABELLE BOGGIO, avocat au barreau de BONNEVILLE - représentant : Me Raphael BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100797
22 juin 2017
22 juin 2017
F..., domicilié [...], 2°/ la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellecr
6137268ccd5801467742673c
31 mai 2005
31 mai 2005
de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Luc X... responsable des conséquences dommageables du vol poursuivi et donné
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89353
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Elle considère donc que l'ensemble des règles procédurales applicables ont été respectées et qu'en tout état de cause les irrégularités dont se prévaut Isabelle X... ne pourraient donner lieu qu'au paiement
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DU LITIGE Le litige Le 6 juin 2005, Isabelle X...
Source officiellePage 15 sur 1902