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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63ca41fe9066fd7c90fc22c1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
INGENIERIE représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f2c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bca0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
PASCOT de la SCP GAND-PASCOT, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : Madame [K] [M] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 8] ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
vestiaire : B413, avocat postulant, Me Emmanuelle KRYMKIER D’ESTIENNE, demeurant [Adresse 4], avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [N] [B] [C], demeurant [Adresse 12] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-5
627df69c0d41e0057d43e0be
12 mai 2022
12 mai 2022
CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Stéphane MARINO, avocat au barreau de GRASSE - Me Isabelle
Source officielleChambre 4-5
627df69c0d41e0057d43e0c0
12 mai 2022
12 mai 2022
AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Stéphane MARINO, avocat au barreau de GRASSE - Me Isabelle
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b9484d5a029d9e20d9bed3
30 janvier 2024
30 janvier 2024
PAUNOM TEYCHOUERES, SMABTP Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BAYLE - JOLY la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS la SELARL RACINE [Localité 9] Me Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7310d808eb34e455438
11 juillet 2024
11 juillet 2024
demeurant [Adresse 17] [U] [W] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 23] de nationalité Française demeurant [Adresse 15] (SUISSE) Représentés par Me Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c576c5d9057df80137
10 mai 2022
10 mai 2022
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : À l'audience publique du 02 Mars 2022, où l'affaire a été mise
Source officielle1ère Chambre
670e05da10ea465c0ffcf742
9 avril 2024
9 avril 2024
LE RESTAURANT DE L'ETOILE sise [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle TOURNIER de la SCP CODA, avocat au barreau de BESANCON ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre sociale 4-6
68676119c173dff6a79336cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/01621 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET dela
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET dela
Source officielleChambre des Référés
65a6dca947251e2b24256419
16 janvier 2024
16 janvier 2024
la personne de ses dirigeants en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Nathalie LECREUX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 124, avocat postulant et par Me Isabelle
Source officielleChambre 1 section 8
6a0b76cecdc6046d471ea150
18 mai 2026
18 mai 2026
Monsieur [U] [K] né le 03 Décembre 1986 à [Localité 1] (92) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [B] [N] née le 10 Novembre 1990 à [Localité 3] (73) [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e2fe25450008314a84
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178aa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 1-3
5fd9b6eece6191ac997fedfa
28 novembre 2019
28 novembre 2019
ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Jean-Philippe ROMAN Me Philippe DAUMAS Me Agnès ERMENEUX Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Françoise BOULAN Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
5 février 2008
née le 19 Juin 1947 à VAUVERT (30600) ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
631ade2df575634f1371ee5f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
IPANEMA [Adresse 9] [Localité 6] Représentées par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant Représentées par Me Isabelle RHILANE, avocat au barreau de
Source officiellePage 15 sur 20