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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6708c051445a086e2bcee071
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- Des photographies de divers produits (fromages, yaourts) et d'étiquettes de produits. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201405_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Fromageries Terres d'Or, qui a pour activité la transformation et le conditionnement industriels, et le commerce de gros de produits laitiers et de fromages, dans
Source officielle2ème chambre
DTA_2201406_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Fromageries Terres d'Or, qui a pour activité la transformation et le conditionnement industriels, et le commerce de gros de produits laitiers et de fromages, dans
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400485_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par un acte enregistré le 21 mai 2024, la SAS Fromageries Rambol a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d43
22 janvier 2004
22 janvier 2004
Fromagerie GUILLOTEAU. La société MARKE & VERTRIEB GmbH a régulièrement formé un contredit motivé à l'encontre de ce jugement.
Source officiellecomm
613720afcd580146773ed780
28 avril 1987
28 avril 1987
Lepetit (société Lepetit) qui en a effectué un dépôt en renouvellement le 7 décembre 1979 enregistré sous le n° 113.4340 ; que la société Fromageries de Pansey commercialisant un fromage sous la dénomination
Source officielleChambre Sociale
5ffc5945ae76df330dcec21f
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Selon conclusions du 5 décembre 2019, la SNC le Fromager de [Localité 4], nouvelle dénomination de la SNC le Fromager d'[Localité 2], demande de : A titre principal, - confirmer le jugement en ce
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6616c7633dcd15b3c6e
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[C] [W] a été embauché le 14 février 2005 par la SAS Fromagerie Jean Faup suivant contrat de professionnalisation à durée indéterminée, visant dans un premier temps à acquérir la qualification de fromager
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cec3
6 février 2001
6 février 2001
pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs : " aux motifs qu'il est constant que durant la période visée par la prévention, le prévenu a apposé sur des fromages
Source officielleChambre Sociale
61638750947dd77ae6de0425
30 avril 2010
30 avril 2010
[U] qui travaillait à l'atelier ''grand mélange'' avait pour tâche d'alimenter les mélangeurs en cubes de fromage, et procédait pour ce faire au déballage des pains de fromage arrivant sur palettes, puis
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00181
14 février 2012
14 février 2012
X... il a été fait défense, sous astreinte, par arrêt irrévocable, à la société Fromagerie Badoz (la société) de poursuivre les actes de contrefaçon de modèles et de concurrence déloyale qu'elle avait
Source officiellecomm
61372160cd580146773f33e9
26 novembre 1990
26 novembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Fromageries de l'Est, dont
Source officielle1ère chambre
DTA_2200987_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La SARL " Le temps d'un fromage ", dont la gérante est Mme D C, exerce une activité ambulante d'achat et vente de fromages, de lait, de produits laitiers, d'œufs et d'épicerie fine sans alcool, affinage
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449988.20220218
18 février 2022
18 février 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Fromagerie Papillon, qui exerce une activité de fabrication de fromages, a été assujettie à la taxe foncière sur les propriétés
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465483.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Fromagerie des Chaumes n'est pas admis.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211961_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Considérant ce qui suit : La SAS Les fromageries occitanes, qui exerce une activité industrielle de fabrication de fromages, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité au titre des exercices
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
19 février 2026
La SAS Chevenet, dont le siège social était à Hurigny (Saône-et-Loire) et qui exerçait une activité industrielle de fabrication de fromages au lait cru, a demandé, le 26 juin 2020, le remboursement du
Source officiellesoc
61372261cd580146773fc7bc
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Philippe X..., demeurant Les Jardins du Lac, Duingt (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Fromagerie
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3af
12 octobre 1999
12 octobre 1999
la société Entremont) ; " aux motifs qu'il résultait des différents constats d'huissier effectués à la requête de la société Entremont que des prélèvements avaient été opérés sur des portions de fromage
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af53
15 mai 1968
15 mai 1968
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 8 FEVRIER 1966), QUE LA SOCIETE "LES FROMAGERIES BEL" ("LA VACHE QUI RIT"), PROPRIETAIRE DE DEUX MARQUES DE FABRIQUE
Source officiellePage 15 sur 105
LE FROMAGER DE NIMES
09/07/2026
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LE FROMAGER SIEGE 6
09/07/2026
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LE FROMAGER SIEGE 5
09/07/2026
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LE FROMAGER SIEGE 20
09/07/2026
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LE FROMAGER SIEGE 29
09/07/2026
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