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25 016 résultats pour « Florence MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889bc

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

(UTI Group) : - que le 13 mars 2003, Vincent B..., président directeur général, qui avait été contacté la veille par Laurence A..., a informé Florence X... de ce qu'elle était pressentie pour une mission

Source officielle

Page 15 sur 1251

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CA

Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Florence X...

Source officielle
TJ

Référés

69debe80cdc6046d474074d5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Février 2026 QUALIFICATION : - contradictoire - prononcée par mise à disposition au Greffe - susceptible d’appel dans le délai de 15 jours DEMANDERESSE : Madame [X] [L] [A] [O] épouse [H] née le 11 Mars

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfa533b2bc65ea73451d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

des intérêts au taux légal à compter du commandement de payer en date du 24 mai 2023; - Condamner la société LE FLORENCE BAR à payer à la société CCR la somme provisionnelle de 2.004,50 € correspondant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e689

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66235ac1aec0e60008fe981f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

APPELANTE Madame [W] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Florent HERNECQ de la SELARL SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [W] [G], demeurant [Adresse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100796

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

parents, décédés les 24 mars 1992 et 31 mai 1994 ; que ses cinq enfants, Roland, Djin, Alma, Lovaina et Tutomo X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf6ecdc6046d47877eb8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b525

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Par jugement du 13 mai 2004, la SARL FLORENCE a fait l'objet d'un redressement judiciaire qui a donné lieu à l'adoption d'un plan de redressement par la continuation de l'activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c1

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

Florence, le 19 Mai 2004 contre Mademoiselle GIRARD Véronique, Madame ALVAREZ Evelyne, Monsieur F... Frédéric, Monsieur O... Gaël M. le Procureur de la République, le 19 Mai 2004 contre Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92516

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

. : 14/00339 Mme Marie-Louise X... veuve Y... M. Jérôme Y... C/ M. Roland Z... Mme Florence Y...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c79

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

(trois vols commis au centre hospitalier universitaire de Nantes, un vol commis au préjudice de Florence Z... et un vol avec violence commis aux Essarts-Le-Roi au préjudice de Marie A...) et qu'il serait

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

DUPONT DE NEMOURS INTERNATIONAL [Adresse 18] [Adresse 18] - SUISSE Représentant : Me Florent ESQUIROL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES S.C.I.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67097a1c06866c0645d45062

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT le 10 Octobre 2024 ENTRE : Madame [A] [D] [K] [E] épouse [W] [J] née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 15] ( PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 7] DEMANDERESSE : représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d2

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

Novembre 2006 D'un arrêt rendu le 2 Février 2005 par la 14ème chambre section A Cour d'appel de Paris RG no 04 / 17033 Sur appel d'une ordonnance de référé du tribunal de commerce de Paris du 24 mai

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa195418c246fd6a8e60

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

”, Commissaires de Justice associés à DRAGUIGNAN en date du 24 mars 2025 déposées par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, au nom de son mandant, qu’il convient de valider ; Maître

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdbe703d2c327078b2a9683

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Florence X... [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1022DEC004150898

Admin. suprême

22 octobre 1998

22 octobre 1998

    Le 14 mai 1997, la requérante assigna son mari, M. C., devant le tribunal de Florence afin d'obtenir leur séparation de corps.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1004DEC003577797

Admin. suprême

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Vulpitta, avocat au barreau de Florence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Florence A... épouse B... Hervé A...

Source officielle