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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002566294
9 avril 1997
9 avril 1997
Le 14 mai 1990, S.V. demanda l'audition de trois témoins ; le 16 mai 1990, le Commissario della Legge fit notifier cette demande au requérant, qui y fit opposition le 4
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857ca
4 avril 2025
4 avril 2025
ou CB Fit, créées en septembre 2020.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0430DEC002997296
30 avril 2002
30 avril 2002
Il fit droit à la demande reconventionnelle du requérant et constata la validité de son titre de propriété.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC003415896
9 novembre 2000
9 novembre 2000
La coopérative fit appel.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC001902802
7 février 2006
7 février 2006
Le rapport du 3 juin 1994 fit état de l’absence de mouvement actif du poignet gauche, d’une perte de force au niveau du bras droit, et d’hypoesthésies sur les deux extrémités.
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54c73
10 juin 1970
10 juin 1970
SUR OPPOSITION A CETTE CONTRAINTE, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE A FIXE LA CREANCE DE LA CAISSE A LA SOMME DE 33 FRANCS PAR SENTENCE DU 3 OCTOBRE 1966 ; QU'A L'ISSUE DE CETTE PROCEDURE L'URSSAF FIT
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67ec2af2dd062d9f810e06eb
1 avril 2025
1 avril 2025
AQUITAINE-FIT 04 C/ S.A.S.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c44252
21 novembre 1979
21 novembre 1979
AVEC QUI ELLE ETAIT EN RELATIONS, POUR L'ETABLISSEMENT D'UN CONTRAT D'ASSURANCE; QUE, LES POURPARLERS QU'IL AVAIT INSTAURES AVEC SA COMPAGNIE QUANT A LA FIXATION DE LA PRIME N'AYANT PAS ABOUTI, ANCELET FIT
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f94b
19 novembre 1970
19 novembre 1970
CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE ET NOTAMMENT DU CHEVAL " AMBRE SOLAIRE ", BALAT FIT
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff08
11 janvier 1972
11 janvier 1972
FIT L'ACQUISITION D'UN NOUVEAU TRACTEUR ET D'UN COVER CROP CONTRE REPRISE DE L'ANCIEN TRACTEUR ET PAIEMENT D'UNE SOULTE DE 18900 FRANCS, POUR LE REGLEMENT DE LAQUELLE IL OBTINT UN PRET DE L'UNION FRANCAISE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10966
27 novembre 2024
27 novembre 2024
[F] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 23-16.607 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2023 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Corsi Fit
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC004685499
6 septembre 2005
6 septembre 2005
A la demande du parquet, elle fit valoir qu’il n’y avait pas eu d’autres injures. Les policiers arrêtèrent son époux.
Source officielleCour d'Appel
ONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOISc/SCA UNISYLVA
6253cd6cbd3db21cbdd934f7
13 septembre 2016
13 septembre 2016
après quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2016, ENTRE : EURL SEBASTIEN BOIS dont le siège social est Rue Nelson Mandela 60600 FITZ
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207033_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
A B, représentés par Me Fitz O Cobhthaigh, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1204DEC003515303
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Le 26 mars 1999, le syndic demanda au juge l’autorisation de verser deux chèques sur le compte de la faillite et, à une date non précisée, le juge fit droit à cette demande.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9e1e0d40d96967d8b4
26 juillet 2023
26 juillet 2023
et suivants du code de la santé publique, avons rendu après débat contradictoire tenu le 25 juillet 2023, l'ordonnance suivante à l'audience du 26 juillet 2023, Avec l'assistance de Madame Julie FITTES-PUCHEU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0708DEC000513103
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Le 30 décembre 1998, le tribunal émit un ordre de payer à l’encontre de J.B. qui fit opposition.
Source officielleRéférés
675a12d23bace64ddb46ba71
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ROSERAIE JOLIMONT, sise [Adresse 2] à [Localité 3], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIERE IMMOBILIERE TRANSACTION, dite FIT
Source officiellesoc
6079b14b9ba5988459c51855
10 octobre 1990
10 octobre 1990
X..., représentant multicartes, était au service de cette dernière lorsque, par lettre du 4 janvier 1984, la société Delius und Sohn lui fit savoir qu'elle procédait à la fermeture de sa filiale française
Source officielleciv2
607940ba9ba5988459c3d771
6 janvier 1965
6 janvier 1965
NE S'ETAIT PAS DESSAISI DE LA GARDE DE SON CHEVAL ALORS QUE LE MARECHAL-FERRAND SERAIT DEVENU LE GARDIER DE L'ANIMAL MIS A SA DISPOSITION POUR QU'IL EN FIT L'USAGE DE SA PROFESSION, DES LES OPERATIONS
Source officiellePage 15 sur 971