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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934a7

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Eric X...suite à son accident de la circulation survenu le 16/ 10/ 05 " (pièce no 40 de l'appelant) Il en résulte qu'Eric X...a perçu des salaires nets pour un montant cumulé de 40. 574, 43 € pour la

Source officielle

Page 15 sur 309

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00792

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Mickaël C... et de Eric D..., et ce en état de récidive légale, a prononcé la mise en accusation de M.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d45e

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

41 32 800 francs, dans un camion venant d'Andorre à destination de l'Espagne, conduit par José Y..., et ultérieurement d'un autre chargement d'une valeur de 2 082 500 francs convoyé par Patrick Z..., Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100155

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé sous tutelle Madame Irène Z..., veuve X..., d'AVOIR fixé la durée de la mesure à 60 mois et d'AVOIR désigné Monsieur Eric X...en qualité de tuteur pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00109

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Pour contrebalancer les explications de Monsieur Eric X..., la SAS société IDEX ENERGIES soutient que préalablement à l'arrivée de Monsieur Eric X... les résultats étaient déjà atteints et que l'analyse

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

690301371e4ff47a82fad824

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Veyssière, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Eric Veyssière, ayant entendu les  parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de

Source officielle
CC

civ3

61372476cd58014677415b14

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90177

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...

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CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88692

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

30 MAI 2006 APPELANTE : Société AGENCE BOURBONNAISE DE NETTOYAGE 26, RUE RONTAUNAY 97400 SAINT DENIS Représentant : SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉS : Monsieur Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100371

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Eric Y... à payer à Axana X... une prestation compensatoire sous la forme d'un capital de 50. 000 euros nets de frais et de droits ; AUX MOTIFS QUE

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467650.20231215

Admin. suprême

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d767

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

l'argent au black " pour pouvoir satisfaire à ses exigences ; Franck X... reconnaît d'ailleurs, même s'il en exclut toute notion de pression psychologique, avoir exigé et obtenu de Jean-Claude Z..., hors

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919e

Appel

23 février 2007

23 février 2007

ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes d'ALENCON en date du 06 Septembre 2005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 23 FEVRIER 2007 APPELANT : Monsieur Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6af

Appel

8 février 2011

8 février 2011

De leur union sont nés : - Régis le 4 novembre 1975, - Cédric le 9 mars 1979, - Jessica le 24 août 1981, - Nadège le 28 décembre 1982, - Eric le 27 avril 1990.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200910

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel de Hyères, société coopérative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Eric X....

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1e

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Eric X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdcba764c49b52653f22ac5

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

Eric Y... a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c182

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Eric Y...

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9e018cdc6046d473be4f8

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sàrl LE RIALTO Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric

Source officielle