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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Dire et juger que le tee-shirt « Emmanuel » référencé 13080166 constitue la contrefaçon du tee-shirt « Longjohn Dock Motors » de la société Speaking Image.
Source officielleChambre 2-4
66177d9fe5d80f0008c2e69a
10 avril 2024
10 avril 2024
[P] [E] [O] épouse [X] [W] [O] [N] [O] épouse [K] [L] [O] épouse [H] [C] [O] [Z] [O] épouse[J] [P] [O] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b7
3 avril 2024
3 avril 2024
JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Emmanuel ESKINAZI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0119 INTIMEE S.N.C.
Source officielle1ère chambre civile B
60372a2ce2a920053f0d7df5
28 mai 2015
28 mai 2015
des 10 mètres longeant la limite sud-est de l'ensemble immobilier et tous les immeubles existants, - que des parkings sont également dessinés dans la bande des 10 mètres
Source officielle4e Chambre B
6162af1e9547460d26ddb6df
29 mai 2012
29 mai 2012
C/ SOCIETE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - ERDF SCI ITHACA [R] [L] [I] [B] [X] [Y] [C] épouse [W] [K] [A] [E] [P] [O] [N] Grosse délivrée le : à :SCP BADIE
Source officielle19e chambre
603311efd6893b83ec468a19
4 octobre 2017
4 octobre 2017
l'affaire entre : Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Assisté de Me Françoise DAVIDEAU de la SELARL DAVIDEAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0002 substituée par Me Emmanuel
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d7f1c2315e26d1a102
29 avril 2025
29 avril 2025
DBVQ-V-B7I-FPMN SCI EDELCO [Localité 5] c/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 2] et [Adresse 2] Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel
Source officielle19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
24 mai 2017
rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement N° RG : 14/00341 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne BRULLER Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfef
30 mai 2011
30 mai 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Emmanuelle Marie Nathalie Georgia A... épouse X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d37c71a6a83181c8dba
2 novembre 2023
2 novembre 2023
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Dellelis, président de chambre Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69fdb443cdc6046d4707eb63
30 avril 2026
30 avril 2026
La cause a été entendue à l'audience des référés du 26 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Sandrine DRUGUET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi Madame
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472864.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 3-3
68676d746cbb391a608a1845
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FOND DU 03 JUILLET 2025 Rôle N° RG 21/16961 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPKX SAS [W] C/ [Y] [X] Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me Emmanuelle
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008259508
4 août 2006
4 août 2006
dossier ; Vu le code civil ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b5738
17 novembre 2015
17 novembre 2015
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 4] [Adresse 7] [Adresse 14] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
6688ddf3676b73dd81b96bee
5 juillet 2024
5 juillet 2024
APPELANT Monsieur [A] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Emmanuel FRANZIS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société Entreprise H.
Source officielle2ème chambre section C
65a0efe15bbe450008b2cffb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en cette qualité en son siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CERMOLACE-GUEDON, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 3-2
653219639e4ea48318f5a89a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Rôle N° RG 19/09496 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENOU SCI LES MIMOSAS C/ [X] [D] épouse [S] [P] [D] [H] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
6960f58bcdc6046d47bdc62f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 4-8a
6979fb36cdc6046d47f8d879
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officiellePage 15 sur 32