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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEX MOBILIER
69cd92a1cdc6046d47ca8023
1 avril 2026
1 avril 2026
Banque Populaire Occitanie NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier
Source officielleChambre du conseil
69d6c60fcdc6046d479193da
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.
Source officielleJLD
687943f264dcbd881bec7053
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1750679-1835914
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Kate McCleery , agent , Johathan Crow , conseil , James Couchman , Sharmin Tarique , Rob Linham , conseillers ; Requérantes : Sam Grodzinski , conseil , Emma
Source officielleChambre 07 JLD
67f978800ea89248182abf45
10 avril 2025
10 avril 2025
[D] [L] [C] Nous, Emma JAUFFRET, Juge des libertés et de la détention, assistée de Stéphanie GUIN, Greffière Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ;
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201284_20220831
31 août 2022
31 août 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SARL Amilys-Emmi Énergie Durable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e7
18 avril 2002
18 avril 2002
La Société EMKA EMES a fait opposition à ce commandement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fbc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par déclaration du 9 octobre 2023, la société Emka électronique a relevé appel de cette décision.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100922
11 septembre 2013
11 septembre 2013
X..., Y... et Z... à l'encontre de la seule société EMHA ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société EMHA, pris en ses deux branches : Attendu que la société EMHA fait grief à l'arrêt de
Source officielleChambre 4-1
65ab70bd36bfc00008d68b9c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
- ordonner à la SAS LLOYD'S REGISTER EMEA de recalculer le montant de la participation pour les années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019.
Source officielle1ère chambre
697358bbcdc6046d4768c2fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [P] Représentant : Me Andréa Pessia de la Selalr Pessia & Associés, avocat au barreau de Lyon - Représentant : Me Emma Ruiz, avocat au barreau de Nîmes APPELANT Mme [E] [X] épouse
Source officielleChambre 07 JLD
67f978800ea89248182abf4e
10 avril 2025
10 avril 2025
[Z] [N] Nous, Emma JAUFFRET, Juge des libertés et de la détention, assisté de Stéphanie GUIN, Greffière; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201210_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un acte, enregistré le 30 août 2022, la SARL Amilys-Emmi Énergie Durable déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210146
1 mars 2018
1 mars 2018
X... , 2°/ Mme Emma C... , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son enfant mineur Hamza X..., tous deux domiciliés [...] 3°/ M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cf
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Emma X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00443
13 avril 2010
13 avril 2010
France devenue B & B, qui anime un réseau de franchise dans le secteur de la bijouterie, a conclu deux contrats de franchise, le 6 mars 2001 avec M. et Mme Y...agissant en leur nom et pour la société Emma
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01292
9 décembre 2008
9 décembre 2008
agricole mutuel d'Aquitaine, venant aux droits de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Sud-Ouest, que sur le pourvoi incident relevé par Mme Michèle X..., venant aux droits de Roger X... et Emma
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10941
10 novembre 2016
10 novembre 2016
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bartech Emea
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00670
28 juin 2011
28 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Créo Emea a vendu, avec réserve de propriété, un matériel d'imprimerie à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
De cette union sont issus deux enfants : Emma née le 19 octobre 1994 et Camille né le 23 mars 1997.
Source officiellePage 15 sur 314