Arrivé au carrefour avec la rue Emile C..., mon feu était au vert je suis donc passé.

Juge aux affaires familiales de MELUN - RG n° 18/02672 APPELANTE Madame [B] [T] divorcée [G] née le 09 Février 1964 à [Localité 8], ITALIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédérique

] est représenté par son syndic la sas deslandes [Adresse 2] C/O SAS DESLANDES [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY substituée à l'audience par Me Frédérique

PARIS, toque : R118 INTIMÉE SAS IFT IMMOBILIER, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège sis [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Frédérique

[S] [P] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général APPELANTE **************** S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS

La SARL Guillou Emile et la SA Axa France Iard reconnaissent que la rampe d'accès est utilisée par les quatre bâtiments.

L'huissier a sélectionné deux types de paille, l'une émanant de la société Hdr et l'autre d'une autre société, et a fait plusieurs tests avec de l'eau tempérée, de l'eau froide avec des glaçons, et de

Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L... Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P...

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, les deux membres formant le service export ; Considérant qu'il résulte encore de l'examen de courriels que ces embauches ont été accompagnées de manoeuvres ; Qu'en premier lieu, il ressort d'emails

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/09308 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XJRJ Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE

JUDICIAIRE DE NANTES PÔLE SOCIAL Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00605 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NBJG Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique

L’expert a constaté : Le dispositif de freinage est défectueux.

Quant à M me Ciftçi, elle déclara avoir partagé la couverture avec trois autres détenues, allégua avoir pris froid et dénonça l’insuffisance de la nourriture.

Elle fait ainsi valoir qu'à défaut de réserves émises le 18 octobre 2013 au plus tard, la preuve de la survenance des avaries pendant sa garantie n'est pas rapportée, de sorte que les conditions de sa

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2024R01293 DEMANDEUR SC [Adresse 1] TOURELLES [Adresse 2] comparant par Me LEPOUTRE Frédérique CABINET BLST [Adresse 3] DEFENDEUR SNC VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE

1147 du Code civil, et renversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil ; et alors, enfin, que l'arrêt attaqué, qui a constaté avec l'expert judiciaire que la tardiveté du freinage

Cette acquisition correspond au poids mentionné dans la facture n°30 du 19 décembre 2017 émise par l'appelant, pour 59.074,40 euros TTC, qui est demeurée impayée.