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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2501337_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
B... est technicien biomédical hospitalier au centre hospitalier Emile Roux au Puy-en-Velay.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502221_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
le montant des contributions réellement dues par la commune de Montpellier.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300081_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Emile Durkheim une somme sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c44106
25 avril 1979
25 avril 1979
AYANT PRODUIT QUATRE " TRAITES " D'UN MONTANT TOTAL DE 50.000 FRANCS SIGNEES DES EPOUX Z..., " TRAITES " QUE CEUX-CI AVAIENT, AFFIRMAIT-ELLE, EMISES POUR LE REMBOURSEMENT DE LEUR DETTE, LE TRIBUNAL DE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211343_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Toutefois, les itinéraires dont se prévaut ainsi Mme C débutent, s'agissant des écoles Louise Michel et Emile Pehant, à l'arrêt de transport en commun " Clos Taureau " alors que d'autres trajets sont possibles
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404693_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
au service public de l'éducation, pour déduire le coût moyen de fonctionnement des écoles élémentaires publiques de la commune par élève et déterminer le montant des contributions allouées par la commune
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302523_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Par des mémoires enregistrés le 11 septembre 2023 et le 30 octobre 2023, le centre hospitalier Emile Durkheim conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302525_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Par des mémoires enregistrés le 11 septembre 2023 et le 13 octobre 2023, le centre hospitalier Emile Durkheim conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2306360_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que la société Emilie modern home n'a pas signé sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2201406_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société Emile Gaddarkhan et fils réclame au SMGEAG le paiement d'une provision pour six factures de son sous-traitant, la société SGEC, pour la construction de la station d'épuration de la commune de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001062_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Emilie Akoun, rapporteure publique ; - les observations de Me Duraz représentant la commune
Source officielle4ème chambre
DTA_2510769_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... en terminale professionnelle « cuisine » au sein du lycée Emilie du Châtelet à Serris. Par suite, il est ordonné au recteur de l’académie de Créteil d’inscrire A...
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105283_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
document sous forme électronique ; 3°) de mettre à la charge du lycée Emile Dubois la somme de 100 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007834837
21 janvier 1994
21 janvier 1994
Emile et Roger X... au tribunal administratif de Montpellier ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201614
14 décembre 2017
14 décembre 2017
de la notification de l'ordonnance du 23 décembre 2013, alors, selon le moyen : 1°/ que Mmes X... soutenaient que le compte détaillé établi par l'avocat faisait apparaître de nombreuses diligences communes
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623653
27 mai 1988
27 mai 1988
Emile Y... a acquis sur le territoire de la commune de Chaponnay (Rhône), le 25 octobre 1971, en indivision avec son frère, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00285
18 mars 2014
18 mars 2014
X... a envoyé un email le 21 juillet 2009 à l'actionnaire majoritaire en lui indiquant « dès le mois d'août 2008 l'ai bien compris que vous préfériez travailler de façon plus directe avec Michel...
Source officielleChambre 1
DTA_2202535_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
B et de Me Lucquet représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Thierry Emile Augustin X...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301666_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2023, la société Pro A Pro Distribution Sud, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile
Source officiellePage 15 sur 2088