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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Ainsi les cautionnements de Monsieur X...se sont élevés à la somme totale de 110. 870, 29 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2a6

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Janvier 2008, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108313_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

E de 2012 à février 2018 s'est élevé à 101 668 euros. 6.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102376_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Denis Besle, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, M. François Goursaud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2314934_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2317109_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2317132_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318040_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318043_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Besse, président, M. Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318210_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Besse, président, M. Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318660_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Besse, président, M. Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308101_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Gavet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308143_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309017_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409940_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300837

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Chauvin, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410141_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcef0cfe7ae188fea66

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le réseau de distribution réalisé en tube plymooth avec raccords adaptés n'est pas équipé de dispositif anti 'coup de bélier'.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301106

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300833

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Echappé, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Source officielle

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