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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
61637740f6919f4eda2c38ef
23 février 2011
23 février 2011
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Madame Marie-Hélène MOY, Conseiller, Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6e
13 février 2008
13 février 2008
COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur Jean-Philippe KUNLIN, Conseiller Madame Claire CHAUX, Conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Elisabeth
Source officielle4ème Chambre
6274bd512799a9057d5dd263
5 mai 2022
5 mai 2022
avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : SAS MAHEY, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié à cet effet audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Elisabeth
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4c7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2025 Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603706fbe0a560a1b295eeb3
23 juin 2015
23 juin 2015
aide juridictionnelle Totale numéro 2014/039966 du 13/10/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Madame [F] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
X... … a été hospitalisé de façon répétée dans mon service, à partir de janvier 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa38
28 août 2012
28 août 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Elisabeth
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c8bdd7001754d61aba8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b3f3328fa00087a27ae
10 janvier 2024
10 janvier 2024
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e754
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f71
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à dispostion.
Source officielle17e chambre
60330af8feb2a67d32520832
11 octobre 2017
11 octobre 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde MAUGENDRE, Présidente, chargée d'instruire l'affaire et Elisabeth
Source officielle1ère chambre civile B
603264120efdeb98f050f586
13 février 2018
13 février 2018
Mme [F] [I] [G] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00385_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B à la commune d'Os-Marsillon, oppose les mêmes parties, concerne le même objet et repose sur la même cause juridique que celui ayant donné lieu à l'arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162e8387dc295bdec6a56da
9 mai 2012
9 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente, Madame Michèle MARTINEZ, conseillère, Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61631220615c943a65e04389
8 septembre 2011
8 septembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87498
4 février 2005
4 février 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8776e
15 février 2005
15 février 2005
par Maître MARMOND, Avocat au Barreau de PARIS PARTIES CONVOQUEES LE : 18 Janvier 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837e
14 avril 2006
14 avril 2006
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Malika Y..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36a
28 février 2008
28 février 2008
C/ Elisabeth X... épouse Z...
Source officiellePage 15 sur 115